Tel est le sujet de discussion proposé par Le Monde à ses deux invités qui sont: Jacques Vincent-Carrefour (de l' Académie des Sciences) et Bernard Lang (de l' AFUL).
Aller plus loin
- La discussion (4 clics)
- AFUL (2 clics)
- Académie des Sciences (2 clics)
# Brevets
Posté par Yves Dessertine . Évalué à 8.
[^] # Re: Brevets
Posté par Rin Jin (site web personnel) . Évalué à 3.
Il semblerait que de plus en plus de gens s'intérrésse à l'informatique libre et donc je pense que l'on pourras éviter ça, mais qui sait...
[^] # Re: Brevets
Posté par BaaL . Évalué à 1.
Je ne sais pas comment ca marche pour déposer un brevet (sinon je serai peut-etre deja millionnaire :). Mais à mon avis il faudrait que la comission qui accepte les brevets réfléchisse un peu. Ou peut-etre donner des moyens à une telle institution pour faire plus de recherches et peser les conséquences de la délivrance d'un brevet.
[^] # Re: Brevets
Posté par Rin Jin (site web personnel) . Évalué à 4.
Moi non plus, mais il ne faudrait pas qu'elle le fassent reculer...Alors si des lois doivent passer, autant qu'elles le soient bien.
[^] # Re: Brevets
Posté par Obsidian . Évalué à 2.
Pour déposer un brevet international (c'est-à-dire se démerder pour obtenir le brevet dans chaque pays, il n'y a pas de procédure automatique), il t'en coûtera environ 500.000 FF pour un an.
- C'est compliqué
- C'est exorbitant
- Il faut être absolument certain que tu vas réussir à faire de l'argent avec ton invention. Et pour cela, il faut que tu trouves un industriel pas trop filou qui va la produire et la distribuer.
Moralité: C'était déjà censé limiter les abus et revers de la médaille, seules les majors et les moyennes entreprises ont réellement les moyens de se l'offrir.
[^] # Re: Brevets
Posté par Christophe GRAND (site web personnel) . Évalué à 2.
Oui, c'est sûr que c'est un moyen tout à fait démocratique de limiter les abus des brevets.
[^] # Re: Brevets
Posté par dguihal . Évalué à 5.
Deuxieme point : l'office des brevets ne devraient pas fonder ses revenus sur les brevets en eux-memes, je trouve que cela fausse completement le systeme
[^] # Re: Brevets
Posté par Obsidian . Évalué à 1.
Par contre je te rejoins complètement en ce qui concerne les revenus du bureau des brevets. C'est même abberrant !
[^] # Re: Brevets
Posté par Emmanuel Blindauer (site web personnel) . Évalué à 7.
les programmes sont-ils des inventions à chaque fois, ou ne faut t il considerer que l'algorithme.
pour moi, il ne faudrait aucun brevet sur les logiciels. parce que cela va a l'encontre de l'interoperabilité des systèmes. ex: Microsoft semblerait avoir déposé un brevet depuis de nombreuses années sur une partie de l'authentification entre clients netbios. Dans samba, on a réécrit l'authentification. mais la methode d'identfication est la même. alors si brevet y a , cette partie du code de samba devient elle illégale? il y a des chances que oui. Donc fini l'interoperabilité des systèmes....
[^] # Re: Brevets
Posté par Toufou (site web personnel) . Évalué à 3.
Je rejoins les idées de l'AFUL (et autre associations du même genre) parce qu'elles défendent le fait que SEULE la réalisation de l'idée doit être protègée et que dans ce cas, le droit d'auteur est largement suffisant. La position du gars de l'académie des sciences est totalement différente et je crois que c'est le point de départ du désaccord.
Il me semble que cette personne (et ses acolytes) ne comprend pas vraiment le problème du monde du logiciel (et encore moins celui du logiciel libre) dans le sens où il ne voit pas les conséquences désastreuses qu'induirait un système de protection des fonctionalités d'un logiciel (qui revient plus ou moins à ce que lui dit B. Lang: brèveter une fonctionalité revient à brèveter un problème et pas la solution à ce problème).
Le reste, même s'il est assez énervant (le coup du "le brevet n'empêche pas l'utilisation (!) de logiciels libre" me donne envie de vomir), me parait être juste les conséquences du désaccord initial sur ce qu'il faut protèger.
# A propos de la discussion
Posté par Jaimé Ragnagna (site web personnel) . Évalué à 3.
J'ai lu la discussion et dites moi si vous avez eu la meme impression que moi :
Le type de l'académie des sciences, il dit pas une chose puis son contraire après qu'on lui ai pointé le fait qu'il a dit un truc un peu bête ?
Bon, il n'en demeure pas moins que je suis contre les brevets logiciels. Rien de bon a mon avis
[^] # Re: A propos de la discussion
Posté par David Pradier . Évalué à 7.
Si. Exactement.
Mais il a (dans ce qui est cité de la discussion) l´initiative en matière de discussion, et une tournure de phrase plus "coulante". Pour qqun de non familier du problème, son contradicteur:
- est un contradicteur (négatif, ça!) qui refuse les tentatives de conciliation.
- oppose des pbs techniques (et pas des principes généraux aisément compréhensibles par le vulgum pecus).
- parle de choses dont le lecteur (tjs non familier) ne comprend rien. (Parce que ça nécessite la connaissance préalable du pb.)
Conclusion: un gars "innocent" prendra le gars intelligent pour un emmerdeur, alors que s´il avait eu l´initiative dans la conversation, l´autre aurait été détruit...
# une bonne analyse
Posté par cornofulgur . Évalué à 10.
L'Académie des Technologies veut un brevet de qualité et des gardes fous. Il nous faudrait étudier ce qu'ils proposent.
JVC> le rapport recommande la mise en place d'une organisation dotée d'un fonds dont l'objectif serait de défendre [les PME].
Qui finance, qui controle, quels sont les objectifs, qui peut en beneficier, quel statut accorder à un tel organisme (regime d'assurance par exemple) ?
JVC>Nous sommes conscients de certaines particularités du logiciel. []
Mais dans notre idée, qui est de faire un brevet " correct ", il n'y a pas de raison pour que les choses soient différentes pour le logiciel et que le brevet ne favorise pas les inventions. []
Dans l'idéal, on aurait pu attendre des définitions claires de ces critères pour rendre notre avis, mais cela nous aurait amenés à 2002 ou 2003.
Il savent qu'il est nécessaire de faire des adaptations. Ils savent comment faire. mais ca demande trop de temps. Donc on devrait accepter leur avis tout de suite sans discuter ?
Moi aussi j'ai des demonstrations géniales à breveter, seulement il n'y a pas suffisemment de place dans la marge pour vous les exposer. ;)
JVC> La brevetabilité du logiciel est un coup parti des Etats-Unis. Ils ne reviendront pas sur le sujet. Le Japon non plus.
J'aimerai savoir ce qui le rend si sur de lui. A-t-il des preuves ? Quand les Etats Unis passent des lois mauvaises, ils savent aussi réagir et les abolir : Abolition de l'esclavage, abolition de la prohibition, abolition du maccarthisme. Les brevets logiciels sont trés critiqués aux Etats-Unis mêmes. A mon avis le phénomène est profond et en plus atténué par la culture du procés qui est la leur et qui n'est pas la notre.
BL> La fonction première des brevets []
JVC> La formule initiale [dans notre avis] était erronée sur le plan sémantique.
Bernard Lang touche le point sensible, à mon avis. Le texte de l'académie des technologies a fait une faute énorme. Il va falloir bosser pour la corriger si on ne veut pas passer pour des gros nuls en histoire. C'est quoi la fonction première des brevets ? protéger les inventeurs ou protéger l'innovation.
BL> Vous avez reconnu que ces brevets étaient illégaux !
JVC> Ce n'est pas à moi d'en décider, mais à un juge.
Dans ce cas, que JVC aille en justice pour demander la décision du juge. On connaitra ainsi la vérité.
Lorsque quelqu'un aura pris un brevet solide, cela bloquera les logiciels libres qui voudront l'utiliser. C'est tout à fait normal.
Ce n'est pas normal de bloquer un LL si l'on considère que les LL remplissent un role de service public. JVC a tout a fait le droit de discuter ce point, ceci dit. Seulement il faudrait qu'il se renseigne sur ce que c'est qu'un LL.
Il a été dit dans l'avis que la brevetabilité du logiciel n'entraverait pas la diffusion du logiciel libre. Comment réagissez-vous à cela ?
JVC> Je ne vois pas en quoi le fait que certains prennent des brevets soit une entrave au fait que d'autres utilisent le logiciel libre.
Là, je regrette que Bernard Lang ne reprennent pas l'erreur de JVC. Quand on parle de logiciel, on parle de création, de diffusion ET d'utilisation. JVC ne parle QUE d'utilisation. Il veut me restreindre à un role de consommateur de logiciel.
Moi, je veux créer et diffuser du librement du logiciel et les brevets logiciels m'en empêche.
--
Nous sommes l'Industrie Innovante.
Vous êtes les Consommateurs Rois.
Nous avons besoin d'une Arme Stratégique. (pub de l'INPI entendue sur Europe Un)
[^] # Re: une bonne analyse
Posté par Paerro Trime . Évalué à 3.
http://linuxfr.org/2001/07/19/4295,0,-1,0,1.php3(...)
on apprend en particulier grâce au commentaire de imr à 10h45 que JVC n'a pas des positions très sympathiques dans le domaine de la liberté de l'information et des logiciels.
# Brevets (logiciels) et Copyrights
Posté par Obsidian . Évalué à 6.
Quand, dans mon entourage, on me pose la question, je répond que déposer un copyright sur un logiciel est compréhensible. De la même façon, un auteur va faire valoir son droit sur un ouvrage qu'il aura écrit, ou sur une oeuvre musicale qu'il aura composé, et c'est bien normal.
Cela interdit effectivement aux gens de photocopier l'ouvrage ou de copier le titre musical, bien qu'une certaine marge de tolérance existe implicitement (Photocopie d'une ou deux pages pour des besoins explicites, ou recopie d'un titre sur cassette pour son usage personnel ou pour le faire découvrir à un ami), marge qui devrait être appliquée de la même manière aux logiciels à mon goût.
Donc si j'écris un livre de maths, je copyrighte MON livre de maths.
Par contre, déposer un brevet sur un logiciel correspondrait dans mon exemple à breveter le concept de livre de mathématiques. Conséquences: Dans les écoles du monde entier, plus aucun manuel ni aucun cours de mathématiques ne pourraient sortir sans m'avoir au préalable payé des royalties sur mon invention géniale !
On sait bien que l'informatique marche si bien parce que c'est encore un objet de mystère pour beaucoup de monde, et que les positions des géants du logiciel, ainsi que les lois odieuses qui ont pu apparaitre ces derniers mois sont les conséquences de ce fait. Ce qui ce passe dans l'informatique ne pourrait jamais se produire dans l'automobile ou dans l'édition.
Je pense que faire ce genre de comparaison devant des décideurs pourraient faire pencher la balance.
Pour finir, ce qui ne connsissent pas encore http://www.brevets-logiciels.com(...) se rendront compte que l'argumentation est particulièrement plate (Ex: Unix est forcément has-been et nuit au développement de l'informatique moderne car ses principes datent de 1970). A noter tout de même un lien vers DLFP ...
D'autre part, j'aimerais connaître votre avis sur le point suivant:
. Un brevet logiciel serait très pénible, mais au moins, il ne durerait que 20 ans, avant de tomber dans le domaine public.
. Les logiciels sous le coup du droit d'auteur en Europe sont protégés pendant "70 ans après la mort de l'auteur". Cela signifie, comme je l'ai lu dans un article concernant les ordinateurs Thomson et dont je n'ai plus l'URL, qu'en voulant protéger leurs créations, les auteurs risquent de les voir sombrer dans l'oubli car lorsque le droit d'auteur aura expiré, il n'y aura probablement plus aucune machine à même d'interpréter ou de récupérer les supports qui les contiennent. Impossible, par exemple et à l'heure actuelle, de publier une documentation exhaustive des "sasfépus" obtenue par désassemblage, même s'il n'y a plus aucun enjeu financier. Et pourtant, je peux vous garantir qu'il y a du public que cela intéresserait.
Il parait qu'aux Etats-Unis, un logiciel est protégé pendant 15 ans. Devrait-on se faire entendre pour faire appliquer le même genre de règlementation de par nos contrées ?
Amitiés.
[^] # Re: Brevets (logiciels) et Copyrights
Posté par cornofulgur . Évalué à 4.
Si tu veux breveter Windows pendant 15 ans ou meme 20 ans, je suis d'accord. Seulement voila:
a- tu publies le code source.
b- il est disponible gratuitement à des fins de recherche.
c- si GNU te demande une licence, tu lui la vends.
d- GNU a alors le droit de fabriquer et distribuer une distribution GNU/Windows enrichie au libre.
e- au bout du delai de 15-20 ans, Windows tombe dans le domaine public.
Le brevet logiciel qui entrainent la publication des sources, on pourrait essayer. Les sources pourrait avoir une valeur interessante pour la société.
Mais je ne veux pas accorder de protection pour un brevet sur ce qu'ils appelent une fonctionnalité, que j'appelle une idée, qu'on décrit en pratique par un vague schema souvent incompréhensible.
Pour un schema flou incompréhensible, je pense qu'il convient d'accorder une protection d'une durée égale au temps que prendrait un reverse engineering. C'est très court dans la plupart des cas car les informaticiens décryptent vite les schémas incompréhensibles.
Si des logiciels tombent dans l'oubli, ce n'est pas une question de durée de protection. c'est plutot parce que leur propriétaires ou leurs héritiers ne savent pas bien utiliser leur copyright. C'est lui qui va leur permettre de faire évoluer les softs. S'ils changeaient les licences au bon moment, ceux ci se porteraient mieux. Exemples : Netscape , StarOffice.
C'est une bonne question, en fait. Qui est à blamer lorsqu'un logiciel tombe dans l'oubli ? Je n'ai pas encore 70 ans et pourtant j'ai déja fait pas mal de programmes qui sont tombés dans l'oubli. Pas vous ? ;-)
[^] # Re: Brevets (logiciels) et Copyrights
Posté par Christophe BAEGERT . Évalué à 2.
Imaginons que je fasse déposer un brevet de presse-agrumes, ca voudrait dire que plus personne au monde ne peut se faire un jus d'orange, de citron ou de pamplemousse, même pressé à la main !!!
C'est le procédé, et donc l'implémentation en tant que code source qu'il faut protégér, par exemple un code qui compresse les doubles clics avec un certain algorithme pour augmenter la vitesse de transmission à l'ordinateur, et pas le double clic !!!! (meme si l'exemple est absurde)
[^] # Re: Brevets (logiciels) et Copyrights
Posté par Yann Droneaud (site web personnel) . Évalué à 5.
qu'il contient, les détails techniques sont
gardé secret. Ils ne sont accessible que lorsque
que l'on demande une licence.
Seul la description est publique.
Les informations ne sont divulguées que quand le
brevet expire.
Donc voir les sources de windows, ce n'est pas possible dans ce cas, du fait que cela rendrait caduque le brevet.
[^] # Re: Brevets (logiciels) et Copyrights
Posté par cornofulgur . Évalué à 1.
Je ne savais pas qu'il y avait une partie cachée.
Ca voudrait dire que les brevets en cours qu'on trouve sur le Net ne montre pas tout ?
Ou est ce qu'on pourrait consulter un exemple de secret qui serait arrivé à expiration ?
J'aime bien voir ce qu'on veut me cacher. :)
# impossible
Posté par Christophe BAEGERT . Évalué à 0.
Va y avoir des files d'attentes alors !!!
Car même moi qui ne suis pas un gourou, je pourrais déjà en poser pas mal...
[^] # Re: impossible
Posté par Jak . Évalué à 0.
C'est pas pareil :)
[^] # Re: impossible
Posté par Lu (site web personnel) . Évalué à 1.
A noter que i2bp ne peut pas te poursuivre pour grand chose, puisqu'ils n'ont rien sorti.
Par contre, si tu es expert de la pipeaulogie, tu dois leur verser des royalties (o:
# Brevet et Logiciel Libre
Posté par Gauthier (Mastodon) . Évalué à 2.
- Les Logiciel Libres ne sont pas sujet au Brevet car il n'y a pas de profit de la part du créateur.
- La durée de vie d'un Brevet logiciel ne doit pas dépasser 1 an. Ce qui est déjà énorme d'un point de vue informatique.
Vous en pensez quoi?
[^] # Re: Brevet et Logiciel Libre
Posté par jojolapin . Évalué à 7.
- Les Logiciel Libres ne sont pas sujet au Brevet car il n'y a pas de profit de la part du créateur.
Non, les logiciels libres ne sont pas incompatibles avec le profit.
- La durée de vie d'un Brevet logiciel ne doit pas dépasser 1 an. Ce qui est déjà énorme d'un point de vue informatique.
Il ne faut pas trop croire au père noël.
# c'est gonflant à la longue...
Posté par Anonyme . Évalué à 0.
Je trouve quand même gonflant que l'argument premier de la discussion (ça m'a fait bondir !!!) soit : "les ricains et les japs le font alors nous aussi." Est-ce que ce sera vraiment la fin de l'innovation/améliorations techniques des logiciels en Europe, si ont ne brevête pas?
avoir d'autres arguments sur la création n'est-il pas un atout dans "the fight to the finish?"
Si les ricains et les jap sont des gros connards sur le sujet, les européens se doivent-ils de suivre leurs traces? (c'est surtout ça qui me gonfle, ça veut dire que les européens n'ont aucun arguments pour faire sortir du lot leurs innovations) il semble qu'ils aiment l'esprit moutonnier et s'affranchir de leur libertés(donc (re)devenir des esclave!). La force de l'europe pourrait simplement se touver dans ce qui justement la différencie de ces gros nases assoiffés d'avocats et de thunes.
L'argument est de surtout de ne pas s'exclure du nouvel ordre mondial, tant on flippe de se retrouver avec les ricains sur le dos.c'est pitoyable d'asservicement.
---
Marre de toutes ces bouffonneries et autres cirages de pompes !!!
[^] # Re: c'est gonflant à la longue...
Posté par Brice Favre (site web personnel) . Évalué à 1.
A l'époque la prof nous expliquait que la France devrait se mettre au brevet pour protéger ses capacités et ses innovations.
Deux ans plus tard je retrouve la même prof sur le même cours et là elle defendait le droit d'auteur contre le brevetage pour la même défense de l'innovation
Visiblement l'information venait de passer et elle s'était rendu compte que le brevetage ne permettrait jamais d'accroitre notre position sur le marché mondial et que notre spécificité était une force.
Pussent beaucoup de gens évoluer comme elle.
# Proteger une réponse technologique ?
Posté par Anonyme . Évalué à 0.
Les brevets devaient exister pour proteger des solutions techniques et les diffuser pour améliorer la recherche. Dans un logiciel, le code répond à un problème, pas l'idée, ni l'algorythme qui se cache derrière.
Il faudrait demander à ce monsieur de l'académie des sciences si il veut pouvoir breveter des formules mathématiques.
nicO
[^] # Re: Proteger une réponse technologique ?
Posté par Brice Favre (site web personnel) . Évalué à 1.
Il y'a vraisemblablement une contradiction dans les termes. Pourrais tu expliquer s'il te plait?
[^] # Re: Proteger une réponse technologique ?
Posté par Anonyme . Évalué à 0.
# Faisons nous lyncher : le brevet sur les composants logiciels pourquoi pas ?
Posté par Mes Zigues . Évalué à 1.
Si les logiciels sont basés sur des composants brevetés et ne sont plus soumis au seul droit d'auteur, c'est que les logiciels sont des produits comme les autres (une automobile par exemple, ses composants mécaniques sont brevetés, et la forme des éléments de caraosserie, tableau de bord... est soumise aux droits sur les oeuvres artistiques - en France au moins et c'est contreversé -).
Comme tout produit :
- il est vendu (ce n'est pas une licence d'utilisation),
- il est soumis à la garantie légale (1 an) mais aussi à la garantie contre les vices cachés (les correctifs sont gratuits !),
- j'ai aussi le loisir de pouvoir le réparer/transformer moi même ou de le faire réparer/transformer par le réparateur de mon choix (il est donc open source!),
- je peux le ceder si je ne veux plus l'utiliser mais je ne peux pas en distribuer des copies (il n'est pas libre)...
pour moi se sont les bases saines de toutes les industries seule celle du logiciel ne les respecte pas et tout le monde s'aperçois qu'elle n'est pas saine (ça plante, ça rame et personne pour m'arranger ça).Dans ce cas, je dis chiche pour les brevets sur les composants logiciels.
Mais il veulent :- le beurre (les brevets)
- l'argent du beurre (le droit d'auteurs)
- le sourrire de la crémière (les licences)
- et comme cela ne suffit pas ils aimeraient profiter de son c.. (la location d'applications).
En fait, vu sous cet angle l'humanité est en train de se faire s....Bienvenu dans un monde meilleur (tm)
[^] # Re: Faisons nous lyncher : le brevet sur les composants logiciels pourquoi pas ?
Posté par Brice Favre (site web personnel) . Évalué à 1.
> tableau de bord... est soumise aux droits sur les oeuvres artistiques
Ca n'empeche que ça bouffe un fric fou quand on achète les pièces, qu'on l'amene chez le garagiste pour un défaut caché mais hors garantie, quand on paie l'essence et j'en passe...
Suivre le flux des commentaires
Note : les commentaires appartiennent à celles et ceux qui les ont postés. Nous n’en sommes pas responsables.