Journal Redéfinir et défendre nos droits ensemble .

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fév.
2009
Cher journal

Voila je souhaite faire un DLFP-like qui aurait pour objectif de rassembler , débattre , informer, réflechir sur les questions de "droit et informatique" (en particulier internet ) . Il devient en effet urgent non seulement de défendre nos libertés , mais aussi de réfléchir à l'émergence de nouveaux droits ( droit à l'interopérabilité , à la transparence au regard des données personnelles, etc ... ). L'absence de réflexion citoyenne autour de ces questions amène le citoyen impuissant face à des textes législatifs de plus en plus restrictifs/ répressifs, et a terme finalement liberticides. Al'instar dans le domaine logiciel, de la GPL, qui en redeffinissant les droits et libertés des parties a permis de rééquilibrer la balance en faveur de l'usager, alors que les licences propriétaires se réservaient touts les droits au détriment des utilisateurs . Hors il est alarmant de constater que plus en plus de textes normatifs vont dans le sens du monopole des droits (Hadopi , Dadvsi etc .. ) à des échelons de plus en plus élevés (national , européean , international ... ) au détriment du citoyen et ce sans débats public. .
Bref un lieu ou citoyens , juristes et geeks pourraient non seulement s'éclairer mutuellement face à ces interrogations mais aussi définir et lutter pour nos droits anciens et nouveaux dans le cyberEspace . Mais je suppose que je prêche, à des convaincus ici :)

Je souhaitais savoir cher journal, selon ton expérience quel hebergeur conseillerais tu d'un part . D'autre part est ce que le modèle Linuxfr est disponible en téléchargement ? (pas juste la base templeet ) . Sachant que je ne suis pas un webmaster , et ne maitrise pas le PHP :) .je cherche un outil qui marche out of the box , pour pouvoir me concentrer sur le contenu . Y a-t il d'autres choses auxquelles je n'aie pas songé ?

  • # Re:

    Posté par  . Évalué à 2.

    On ne peut pas être contre.
    Mais, des gens bossent déjà dans ce domaine. Il est vrai que c'est un domaine quasi désespérant.
    Je pense principalement à http://www.eucd.info/ . Il y en a probablement d'autres.
    Il serait mieux à mon avis de leur donner un coup de main que de partir en solo.

    • [^] # Re: Re:

      Posté par  . Évalué à 3.

      En fait je pensais pas seulement aux questions de dadvsi mais à "droit et informatique " en générale . Par exemple la question du vote électronique, aussi en fait partie mais il doit y en avoir d'autre . Je voyais une logique pro active aussi , parce que eucd.info , la quadrature ... se batte sur des textes spécifique et existant , ce serait bien qu'on puisse aussi réfléchir à ce qu'on souhaite pour le futur , quel type de textes , qui garantissent quoi, comment etc ...

      • [^] # Re: Re:

        Posté par  . Évalué à 8.

        La quadrature s'occupe de "droit et informatique " en général et plus. Ils ne sont pas nombreux donc ils s'occupent d'un domaine spécifique, "l'existant menaçant", si toi tu veux participer et l'étendre à une réflexion pro active, ce qui est ambitieux, pourquoi ne pas les contacter et leur demander si tu peux le faire dans le cadre de leur site?
        Tu aurais un outil qui marche out of the box, plus un site complet, plus une équipe rodée pour t'aider au début, plus un projet qui vit déjà, plus la possibilité de donner un coup de main à ce projet.
        J'ai l'impression en plus que maitriser l'existant juridique actuel est un pré requis avant de pouvoir prétendre à le refondre, bien que je connaisse pas mal de gens qui disent le contraire dans le bar en bas de chez moi.

      • [^] # Re: Re:

        Posté par  . Évalué à 3.

        En fait je pensais pas seulement aux questions de dadvsi mais à "droit et informatique " en générale . c'est ce que fait la quadrature, elle se bat pour les libertés numériques (net neutrality, filtrage, fichage, déconnexion internet, etc.)


        Par exemple la question du vote électronique, aussi en fait partie mais il doit y en avoir d'autre . Pour le vote électronique, il y a http://www.ordinateurs-de-vote.org/ . Chacun son domaine, je ne suis pas sûr qu'on serait plus efficace avec un gros groupe ordinateurs-de-vote+laquadrature. Par ailleurs, la granularité permet d'avoir plus d'adhésion. Si par exemple la Quadrature était une simple groupe de travail de l'April, on pourrait penser qu'on mutualiserait les ressources (site web, moyens humains, moyens financiers, etc.). Sauf que ça pose plusieurs problèmes. Par exemple l'amalgame des genre pourrait rebuter des gens pro-Windows qui souhaitent lutter contre Hadopi et faire perdre des contributeurs potentiels. Ça peut aussi brouiller le signal (raccourci facile libristes=pirates) etc.


        Je voyais une logique pro active aussi , parce que eucd.info , la quadrature ... se batte sur des textes spécifique et existant , ce serait bien qu'on puisse aussi réfléchir à ce qu'on souhaite pour le futur , quel type de textes , qui garantissent quoi, comment etc ... Les ressources de la Quadrature ne le permettent pas aujourd'hui. Il est déjà extrêmement difficile (et c'est un euphémisme) de trouver du temps ou des personnes pour finir les tâches en cours. Je ne parle même pas d'entamer celles qui sotn programmées ou celles qui ne le sont pas encore, mais qui seraient souhaitables.

        Mais si tu as du temps disponible, viens sur #laquadrature@irc.freenode.net pour en discuter (ou par mail à contact @ lqdn) et proposer tes idées.

        Maintenant si tu ne souhaites pas contribuer aux actions de la Quadrature, rien ne t'y oblige. Les contributions de la Quadrature sont sous licences libres (le site principal sous CC BY-SA, le wiki sous GNU/FDL et CC BY-SA, les outils perl de memoire politique sous GNU/GPL, ...)

  • # Code LinuxFr.org

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

    Le code source de LinuxFr.org est disponible librement. Le lien pour le télécharger se trouve dans le plan : http://linuxfr.org/plan/. Toutefois, je te déconseille de l'utiliser si tu ne connais pas PHP. C'est une plaie à déployer et à administrer, et je ne parle même pas d'aller modifier les templates pour adapter les textes au nouveau site (le "wording").

    • [^] # Re: Code LinuxFr.org

      Posté par  . Évalué à 3.

      Ha bon , en fait c'est parce que l'usage de DLFP est excellente (le panneau page personnelle , contenu que vous surveillez , le système de "pertinentage" etc ... )

      • [^] # Re: Code LinuxFr.org

        Posté par  . Évalué à 4.

        C'est vrai qu'on voit rarement des sites aussi simple et aussi sympa à utiliser :) Une grande réussite côté utilisateur je trouve moi aussi.

  • # ...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

    En fait, tu veux refaire l'April et La Quadrature du Net, c'est ça?

    • [^] # Re: ...

      Posté par  . Évalué à 3.

      Non , c'est les question "droit et informatique" , "April : Promouvoir et défendre le logiciel libre" . Le logiciel libre n'est qu'un type de relation entre le droit et l'informatique , ce n'est pas le seul , et d'autres questions sont aussi là . On peut très bien utiliser du logiciel libre pour faire du web 2.0 , cloud computing etc ... Hors cela ne règle pas la question du droit par rapport au cloud computing (données etc ... )
      Quadrature du net aussi est une relation spécifique droit et informatique .

      • [^] # Re: ...

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

        Quadrature du net aussi est une relation spécifique droit et informatique.

        As-tu vraiment lu http://www.laquadrature.net/fr/qui-sommes-nous ?
        le soutien de l'Electronic_Frontier_Foundation, présent depuis longtemps sur le sujet est un gage àmha de pouvoir s'appuyer sur des gens qui ont l'expérience (et même la pratique).
        Plus d'infos sur http://www.laquadrature.net/fr/ils-soutiennent-la-quadrature(...)

        Quand bien même actuellement la quadrature se focalise sur certains sujets (question d'efficacité), un wiki est utilisé http://www.laquadrature.net/wiki/Accueil cela permet déjà d'apporter de la matière (et de la diversité des sources, sous une licence GFDL+CC-by-sa qui a le mérite d'être libre), il sera toujours temps d'en discuter ensuite _factuellement_ (parce que bon un "forum" ça part bien souvent en vrille et c'est loin d'être organisé ou même synthétique comme peut l'être un wiki).

        Tu as identifié un vaste sujet, mieux vaut t'appuyer sur les épaules de géants ;-) déjà circonscrire à des points qui t'intéressent particulièrement, il sera toujours temps ensuite de focaliser sur des points précis au travers d'un autre site dédié si le besoin s'en fait sentir (avec l'admin' web kivabien et qui est réellement nécessaire àmha pour monter ce genre de projet).

        PS : il va falloir que tu fasses la différence entre hors et or ;-)

        • [^] # Re: ...

          Posté par  . Évalué à 2.

          Oui , j'ai lu , or :) il m'apparait que la quadrature se focalise sur les textes legislatifs spécifiques, et qu'elle est bien né en réaction à ceux ci , si je ne me trompe pas (d'ou le nom d'ailleur de l'insoluble casse-tete ) . En outre la question de "droit et informatique " , comporte plusieurs volets, non seulement ces questions importantes du droit face à l'informatique (exemple vote électronique ), du droit au service de l'informatique (tout le débat sur le copyright , droit d'auteur etc ...) , mais aussi une logique plus satellite de l'informatique au service du droit (informatique juridique). enfin je pense qu'il y a une relation multiple et enchevétré qu'il serait bien de documenter clairement . Ainsi s'y appuyer utilement pour définir des droits émergents.

          • [^] # Re: ...

            Posté par  (site web personnel) . Évalué à 3.

            hmmm j'ai l'impression que "tout est dans tout" encore un peu pour toi. Commence déjà par tirer un fil, tu démêleras la pelote de laine au final. Méthode de l'ingénieur : scinder en problèmes plus petits et plus simples pour les traiter l'un après l'autre ;-)
            Par exemple, recenser sur une page du wiki de laquadrature les différents domaines et les références te permettra de clarifier les points que tu veux développer.
            Pour la France, il y a déjà legifrance à décortiquer si tu vas par là, mais en 3-4 ans de droit (et tout le reste de travers), déjà il n'y a pas forcément le temps de tout parcourir... (sans parler des jurisprudences).
            Tu peux regarder ce qui est fait sur http://www.e-juristes.org/ aussi, il y a un forum en plus (bon qui cite le terme propriété intellectuelle que j'abhorre mais bon...).

            • [^] # Re: ...

              Posté par  . Évalué à 2.

              Justement qu'est ce qui relève de l'informatique au service du droit ? , et qu'est ce qui relève du droit face à l'informatique ? , et du droit au service de l'informatique ?

              Et partant quelles nouveaux droits définir dans quel contexte .

  • # "droit et informatique" ?

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

    "droit et informatique" est aussi vague que "droit et électricité", ou "droit et imprimerie" ou "droit et roue".

    La plupart des droits sont concernés par les évolutions technologiques qui marquent la société et la font avancer de façon radicale.

    Car le droit est le reflet de la société et de ses usages à un instant T (influencé par divers paramètres politiques, bien sûr). il est donc un peu absurde de dire "droit et informatique", il faudrait plutôt parler de "adaptation des différents droits à l'ère des technologies numériques".

    ("informatique" est àmha un terme geek à proscrire, qui évoque les "ordinateurs", alors que nous parlons en réalité de tous les appareils interconnectés et les données qu'ils échangent. il s'agit d'"informatique" pour qui sait ce qu'est un microprocesseur, de la mémoire, etc.. pour les autres non. je lui préfère donc le terme "technologies numériques", qui représente bien pour le péquin labmda son appareil photo, son téléphone, son lecteur de DVD, sa console, etc.)

    Bref, les premiers signes de tentatives d'adaptation des droits sont la création de lois tentant de réguler les usages d'Internet... Lorsqu'il s'agit de forcer les usages à se plier à une vision morale, ou à des positions dogmatiques (dictées par des intérêts sectoriels minuscules ayant une vision archaïque de la société!) on court à la catastrophe.

    La Quadrature du Net s'est créée pour tâcher d'apporter un éclairage sur ces questions, du point de vue des utilisateurs, architectes, philosophes, écologistes, (etc. ;) du réseau.

    C'est avant tout une "caisse à outil" dans laquelle chacun peut piocher pour s'informer et informer autour de lui.

    Si tu n'es pas satisfait de son contenu, libre à toi de participer pour l'améliorer, ou encore de t'en inspirer pour créer ta propre initiative qui répondra à des questions que tu estimes sans réponse. Discutons-en avec plaisir.

    • [^] # Re: "droit et informatique" ?

      Posté par  . Évalué à 2.

      Je pense que droit et informatique est approprié, dans le meme ordre d'idées, la CNIL signifie - Commission nationale de l'informatique et des libertés - .Nous savons bien que ce n'est pas juste pour les "PC" , et qu'éventuellement d'autres technologies numériques peuvent entrer en ligne de compte (appareils photos numériques , caméras etc ... ) . Sans compter que l'ordinateur reste le point central de traitements et de la diffusions de l'information .

      Il y a effectivement la question de " l'adaptation des différents droits à l'ère des technologies numériques" , mais en outre il y aurait aussi , je pense émergence d'un droit plus singulier à l'informatique. Par exemple si l'on parle du code source, le droit d'accès aux codes sources d'une application, selon un contexte donnée , est plus singulier à l'informatique.

      C'est pour cela que je pense qu'il y a des relations multiples et enchevétrés, qui nécessite une meilleur clarification, pour avoir une bonne base à partir duquelle réfléchir. Nous pouvons effectivement penser au différentes relations entre le droit et l'informatique . Comme dit dans un post précédent , l'informatique juridique n'est pas la meme chose que le droit au service de l'informatique , ni la meme chose que le droit face à l'informatique .

      • [^] # Re: "droit et informatique" ?

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        l'informatique juridique
        n'est pas la meme chose que le droit au service de l'informatique ,
        ni la meme chose que le droit face à l'informatique.

        o_O pour reprendre le "citation needed", là ce serait "définition ? exemples ? URL ?"
        parce que je veux bien interpréter mais bon, je sens que nous n'allons pas avoir les mêmes choses...
        - informatique juridique : ce serait les outils utilisés par les juristes ? une GED et zou ;-)
        - droit au service de l'informatique : droit d'auteur ? les lois informatique et libertés ?
        - droit face à l'informatique : c'est l'impact des lois existantes et leurs évolutions envisagées pour englober ce qui est liés aux usages possibles avec les technologies de l'information ? (dadvsi, hadopi et consorts)

        Ce serait plus pratique si tu étais précis, accoler des termes n'en fait pas quelque chose de défini, enfin pas pour moi en l'état. En plus, heureusement que je ne suis pas juriste en:IANAL je risquerais d'être plus pointilleux :D

        • [^] # Re: "droit et informatique" ?

          Posté par  . Évalué à 3.

          Wikipedia est aussi relativement flou dans les classification :

          "On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC)."

          il y a ce qui relève selon wikipedia du Protection du patrimoine informationnel , tout ce qui est de la licence , droit d'auteur , brevet ...

          Ensuite ce qui relève de l' Utilisation des ressources informatiques

          "L'ordinateur n'est pas un outil de travail comme les autres. Omniprésent dans les tâches quotidiennes pour de nombreux employés, il constitue pour eux un élément essentiel cadre de travail à l'intérieur de l'entreprise. À ce titre se posent des questions relatives à la protection de la « sphère privée » du salarié, du contrôle de ses activités par l'employeur et de la responsabilité de celui-ci par rapport à l'utilisation que son employé peut faire des outils informatiques."

          source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_l'informatique

          Droit d'Internet

          "Le droit d'Internet regroupe l'ensemble des idées et concepts relatifs au droit applicable au réseau Internet.

          Le droit d'Internet est dans une problématique spéciale, puisque le réseau Internet est international, avec une gouvernance principalement privée. Toutefois, les États peuvent se prévaloir de la direction ou de la gouvernance de la partie locale/nationale du réseau internet."

          source : http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27Internet

          Tout cela pour dire que c'est pas encore clair . En ce qui concerne le " droit au service de l'informatique " , cela effectivement touche à ce qui est de l'ordre des licences etc ..

          Pour ma part je reprend ces termes de la faculté du droit de l'ULB colloque juin 1984 , centre d'informatique appliquée au droit : source : http://openlibrary.org/b/OL22025643M .
          Ce livre date , mais je n'ai pas encore trouvé de meilleur classification.

          Voila en gros la table des matières :

          informatique au service du droit :

          systèmes documentaires

          services documentaires :

          formation des usagers

          le droit au service de l'informatique :

          protection des logiciels

          informatique et responsabilité

          le droit face à l'informatique

          les garanties générales quant à la qualité des données à caractères personnel faisant l'objet d'un traitement automatisé .

          les garanties quant au droit d'avoir connaissance des fichiers automatisé

          protection de la vie privé face à l'informatique .

          De manière général je pense que les questions de licences sont à mettre au niveau du droit au service de l'informatique . Alors que les questions de l'impact sur les libertés fondamentales sont à mettre du droit face à l'informatique - En fait de la défense de nos droits face à certaines pratique informatique (fichage etc ... ) -

  • # Je reviens à la charge ...

    Posté par  . Évalué à 2.

    C'est marrant, d'un côté on sent que tu as fait un effort de rédaction de ton texte, d'un autre côté ... l'orthographe et la typographie sont lamentable ...


    Tu n'as pas peut que ça te décrédibilise un peu dans ton entreprise ? (Je parle juste de la forme)

  • # Vive les bonnes volontées

    Posté par  . Évalué à 1.

    Ceci a sûrement déjà été évoqué dans les com
    Mais tu ferais pas mieux de t'inscrire à l'APRIL et de bosser avec eux sur leur projets plutôt que de réinventer le chocolat au lait? Éventuellement créer un blog/CMS/forum pour les aider à publier leur réflexions et les enjeux actuelles...

    Moi j'dis ça...

    "Gentoo" is an ancient african word, meaning "Read the F*ckin' Manual". "Gentoo" also means "I am what I am because you all are freaky n3rdz"

    • [^] # Re: Vive les bonnes volontées

      Posté par  . Évalué à 2.

      J"ai l'impression qu'on pense que je veux faire cavalier seul, or ce n'est pas le cas, c'est juste que j'ai l'impression que nous parlons pas tout à fait de la meme chose. En fait j'aimerais bien contribuer à un site qui réponde à ces questions pas seulement sur l'angle du logiciel libre mais aussi sur les relations droit /info . Mais j'en ai pas trouvée.

  • # Reddit

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

    Tu crées le subreddit qui va bien sur reddit.com, et hop, le tour est joué! Pas de problèmes d'hébergement, pas de code. Et en plus, reddit est open source.

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