Journal Vie privée, vie publique

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17
jan.
2006
Voilà qui va faire réagir dans la Blogaysphère...

Un proviseur de Lozère a été révoqué pour avoir tenu un blog où il parlait de son homosexualité, de son travail quotidien, etc...

Sur son blog, désormais fermé, on pouvait trouver mention de sa fonction, de l'endroit où il travaillait et si celà ne suffisait pas à l'identifier, on pouvait découvrir une photo de lui.

L'administration n'a pas apprécié et l'accuse d'y avoir diffusé «photos et écrits à caractère pornographique» «Ce comportement est incompatible avec l'exercice de la responsabilité d'un chef d'établissement» nous apprend-t'on encore.

Je suis allé faire un tour sur les archives du site incriminé et n'y ai rien trouvé de tel (mais je n'ai peut-être pas tout vu, en particulier les pages les plus récentes). On nous aurait menti ?

Quoi qu'il en soit, vous voilà prévenus : sur vos blogs, ne parlez surtout pas de vous (ou n'en dites pas trop) !

Source :
http://permanent.nouvelobs.com/societe/20060116.FAP0061.html(...)

  • # C'est vieux cette histoire...

    Posté par  (site web personnel) . Évalué à 7.

    J'avais lu à l'époque le blog au moment de sa fermeture pour vérifier le caractères pornographiques.

    J'ai l'impression qu'il suffit de dire être homosexuel pour être qualifier de "porno" dans l'administration.

    Je crois que le problème du blog, c'est qu'il était assez direct et critique envers l'éducation national. Et ça c'est bien connu, elle n'aime pas.

    Si il perd en appel, j'imagine que la France va se faire encore cartonner à la cour d'appel du luxembourg avec un relent d'homophobie par derrière, recouvert d'une fine couche de "je tiens absolument que la merde reste sous le tapis".

    "La première sécurité est la liberté"

    • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

      Posté par  . Évalué à 1.

      Elle est où l'homophobie à demander qu'un individu ayant un poste comportant une large part de représentation ne mèle pas ses fonctions à sa vie sexuelle ?

      En donnant son nom et celui de l'établissement, il fait une faute, grave vu ses responsabilités.

      C'est vraiment ridicule de dire que le « problème du blog, c'est qu'il était assez direct et critique envers l'éducation national » alors que critiquer l'éducation nationale est un sport national.
      Dès qu'un gamin est trop con, on accuse l'éducation nationale, dès qu'un gamin délinque, on se dit que l'éducation nationale ne sait pas gérer, dès qu'un fils de prolo ne devient pas cadre-sup on accuse l'éducation nationale de ne pas être un bon ascenseur social magique.
      Connaissez-vous un seul ministre de l'éducation nationale de ces 10 dernières années qui n'est pas arrivé à ce ministère en proclamant qu'il a des réformes magiques à faire auquel personne n'avait pensé avant ?

      Et c'est quoi cette histoire de cour d'appel du Luxembourg ? Il y a une cour au Luxembourg susceptible de traiter des sanctions disciplinaires prises par l'État français à l'encontre de son personnel ?

      • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 0.

        "Dès qu'un gamin est trop con, on accuse l'éducation nationale"
        Sans accuser l'éducation nationale, je trouve ça un peu direct.
        "Trop con" pour un enfant en échec scolaire par exemple, ça peut-être blessant pour ces enfants(d'autant que ça ne reflète aucune vérité).

        Dans le fond, je suis assez d'accord avec toi. Mais dans la forme, je trouve les termes un peu "dure" quand même.

      • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

        Posté par  . Évalué à 2.

        Il veut sans doute parler de la CEDH à Strasbourg http://www.echr.coe.int/ . La France s'y fait très régulièrement condamner. Faudrait que je vois le blog en question pour savoir ce qu'en penserait la cour sur le fond, mais sur la forme, le recours est très clairement recevable. Enfin, il le sera une fois que toutes les voies de recours nationales seront épuisées. Et on en est encore loin.

        • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

          Posté par  . Évalué à 1.

          Je ne pense pas que les sanctions disciplinaires soient en relation avec les Droits de l'Homme. Or ces institutions européennes sont en lien avec cela, sauf erreur de ma part.

          • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

            Posté par  . Évalué à 2.

            Si. Je vais pas ressortir tous les arrêts, mais ce type de formations est désormais considéré comme un tribunal par la CEDH et leurs décisions sont donc susceptibles de recours. Il pourra donc formellement déposer un recours. Sur le fond, quelque chose comme un droit à la non-discrimination en fonction de son orientation sexuelle. Reste à voir ce que dit la Convention Européenne des Droits de l'Homme pour savoir ce qui peut être concrètement soulevé.

            Mais de toute façon, avant d'en arriver à la CEDH, il y a tous les recours gracieux, et le recours au Tribunal Administratif, à la Cour d'Appel Administrative, et au Conseil d'Etat. Bref, la CEDH, pas avant une petite dizaine d'années.

      • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

        Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

        Le blog en question était très sympa à lire et très posé. le coté sexualité devait être hyper restreind. Je me rappelle surtout les problèmes à régler avec les élèves et autres.

        "La première sécurité est la liberté"

        • [^] # Re: C'est vieux cette histoire...

          Posté par  . Évalué à 2.

          D'une manière où d'une autre, un individu ayant des responsabilités importantes ne peut se permettre de donner son nom et l'adresse de son collège sur un blog où il parle de son quotidien sans s'attendre à des remous.

  • # Ils y vont pas de main morte...

    Posté par  . Évalué à 4.

    A la rigueur, j'aurais pu comprendre, si il y avait eu des trucs un peu salés, une suspension, une placardisation, ou quelque chose comme ça. Mais une révocation, c'est énorme. Y compris si il y a effectivement des passages plus que graveleux. Les révocations sont vraiment exceptionnelles dans la fonction publique. J'espère que les recours seront efficaces.

    • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

      Posté par  . Évalué à 0.

      Je ne vois pas au nom de quoi la fonction publique devrait accepter de garder en son sein des individus qui commettent des fautes grave. Ca me semble bien plus sain de virer les gens qui ont commis de telles fautes plutôt que de transformer les mutations en sanctions.

      • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

        Posté par  . Évalué à 4.

        J'ajoute que d'après ce qu'en disait la presse, le monsieur n'a pas été viré à la découverte du blog. Il lui a été demandé de cesser ce blog où il avait mélé sa fonction, son établissement, à ses histoires sexuelles. Il a accepté et s'est, toujours selon la presse, empressé de posté un message sur son blog annonçant qu'il était forcé de fermer ce blog mais qu'il y reviendrait.
        Bref, je ne vois pas là le comportement d'un chef d'établissement responsable et soucieux des priorités de son établissement ; plutôt celui d'un gamin en pleine crise d'adolescence.

        • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

          Posté par  . Évalué à 3.

          Euh...

          Toi, tu accepterais de de faire virer sous prétexte que tu parles de ta sexualité à qui veux bien savoir, que tu ne cache pas le nom de ton employeur, et que tu raconte volontier en quoi consiste ton job?

          Eh bien, t'es quasiment déjà sur une chaise éjectable!

          0. Assume good faith 1. Be kind to other people 2. Express yourself 4. Apply rule 0

          • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

            Posté par  . Évalué à 0.

            c'est un peu plus complique que ca quand meme (quoique je connais pas la profession de gnap gnap)...
            le mec a un poste public, pas dans le sens ou il bosse pour l'etat, mais dans le sens ou il est cense representer l'education devant des momes/ados. Il doit donc necessairement dissocier clairement sa vie privee de sa vie publique professionnelle.

            Et il n'a pas a meler ses histoires de cul, que ce soit avec des mecs, des nanas, des lamas ou sa main droite, a son boulot de chef d'etablissement...
            C'est pas de l'homophobie que de refuser qu'une personne a un poste a responsabilite raconte ouvertement ses cassages de pattes arrieres..

            Apres, quand a savoir si la sanction est trop severe, c'est un autre probleme, mais sur le fond, je vois pas trop le probleme...

          • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

            Posté par  . Évalué à 1.

            « Toi, tu accepterais de de faire virer sous prétexte que tu parles de ta sexualité à qui veux bien savoir, que tu ne cache pas le nom de ton employeur, et que tu raconte volontier en quoi consiste ton job? »

            Si je précisais dans la foulée quel est mon nom et où je suis en fonction, je serais tout à fait conscient de m'exposer à des sanctions disciplinaires, car je serais conscient que la révélation de telles informations peut nuire au bon fonctionnement de la structure à laquelle j'appartiens.
            Et si ma hierarchie me demandait de faire cesser un tel blog, je ne m'amuserais pas jouer à l'adolescent martyre proclamant qu'il recommencera ailleurs.

        • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

          Posté par  (site web personnel) . Évalué à 4.

          Je ne voix pas pourquoi un type écrivant publiquement sans diffamation doit risquer qqch ! C'est n'importe quoi ce que tu dis.

          "La première sécurité est la liberté"

          • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

            Posté par  . Évalué à 2.

            La vie ne se résume pas au code pénal. Ne pas diffamer, c'est ne pas commettre d'infraction pénale.
            Ca ne signifie pas que l'on peut raconter tout ce qu'on veut sans risque disciplinaire lorsqu'on a une fonction de responsabilité dans une structure publique.

            Devoir de réserve, cela n'évoque rien à personne ? Ne pas impliquer la structure dans ses démarches personnelles, ne pas créer un trouble au lieu d'exercice, cela n'aurait pas de sens ?

            • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

              Posté par  (site web personnel) . Évalué à 2.

              Le devoir de réserve, c'est un truc militaire.

              Le reste, c'est planquer la merde sous le tapis. A un degres moindre, cela me rappelle l'époque ou les instits pédophiles étaient muté et non dénoncé pour "protéger la réputation de l'institution".

              Surtout pas de vagues...

              Tout ce qui fait aimer l'administration quoi...

              "La première sécurité est la liberté"

              • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

                Posté par  . Évalué à 2.

                Il y a un certain devoir de réserve qui s'impose aux fonctionnaires. Mais en même temps, y a une évolution vers la transparence. Tout ça peut parfois être assez indémerdable. J'aurais tendance à dire de ce que j'ai vu qu'il n'a pas failli à son devoir de réserve, mais je n'ai pas pu voir ledit blog directement. Il sera intéressant de voir les résultats des différents recours devant les juridictions administratives en tout cas. D'autant qu'avec les arrêts, on devrait pouvoir savoir plus précisément ce qui est reproché et l'appréciation du juge et de l'administration.

                • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

                  Posté par  (site web personnel) . Évalué à 1.

                  Le problème des tribunaux administratifs, c'est qu'ils sont juge et partie. Ce qui serait étonnant c'est qu'il s'en sorte en appel. L'administration a horreur de reconnaitre ses erreurs.

                  "La première sécurité est la liberté"

                  • [^] # Re: Ils y vont pas de main morte...

                    Posté par  . Évalué à 4.

                    Les tribunaux administratifs sont quand même relativement indépendants de l'administration, donc ils peuvent forcer l'administration à reconnaitre sa faute si faute il y a. De toute façon, au bout du chemin, ils savent qu'il y a la CEDH, donc si il y a un problème, mieux vaut le régler avant d'en arriver là, parce que sinon ça ferait désordre. Ceci dit, rien ne dit qu'il n'y a pas une série de problèmes plus graves que ce que relatent les dépêches et qui justifie la sanction.

  • # Complément d'infos

    Posté par  . Évalué à 3.

    http://fr.news.yahoo.com/17012006/202/proviseur-revoque-en-l(...)

    Aucune pornographie présente sur ce blog d'après le proviseur.

    En outre il "n'a plus ni salaire ni de logement de fonction, ne peut plus à l'avenir être fonctionnaire, n'a pas droit aux Assedic (en tant que fonctionnaire) et ne disposera plus que du RMI"

    La France, pays des libertés.

    • [^] # Re: Complément d'infos

      Posté par  . Évalué à 2.

      Bon, "des photos d'hommes en slip ou en caleçon" dixit la dépêche... Ca me parait un peu disproportionné pour une révocation. Je comprendrais qu'on le mute à un poste qui ne soit pas en contact avec le public, voire à la rigueur une mise à la retraite d'office, mais la révocation.... Aucun droit au chomage, aucun droit à la retraite... Donc effectivement RMI.... Parce que va retrouver un poste à 48 ans... Dans l'enseignement catholique ? Hum....

      • [^] # Re: Complément d'infos

        Posté par  . Évalué à 2.

        « Je comprendrais qu'on le mute à un poste qui ne soit pas en contact avec le public, voire à la rigueur une mise à la retraite d'office, mais la révocation »

        Vous comprendriez que l'on ôte à cet homme toute activité mais pour autant vous estimez que l'État devrait garantir une rente à vie à ne rien faire d'utile ?


        « Parce que va retrouver un poste à 48 ans... Dans l'enseignement catholique ? »

        Le monsieur chef d'établissement doit nécessaire avoir des facultés intellectuelles. Des facultés qui devraient lui avoir permis d'envisager les conséquences de ces actes.
        La sanction ne tombe pas du ciel, ce n'est pas la faute à pas de chance, ce n'est pas un licenciement économique.

        • [^] # Re: Complément d'infos

          Posté par  . Évalué à 3.

          J'ai pas dit une rente à vie. J'ai évoqué 2 options :

          - le muter à un poste qui ne soit pas en contact avec le public

          C'est réutiliser ses compétences dans un rectorat ou au ministère. Quitte à ce qu'à ce poste, il soit moins bien payé.

          - Le mettre à la retraite d'office.

          Dans ce cas, il ne touchera pas une retraite pleine. Il touchera une retraite proportionnelle à ce qu'il a cotisé. Donc pas grand chose, mais un pas grand chose logique, vu que ce sera proportionné à ses années de cotisation.

          • [^] # Re: Complément d'infos

            Posté par  . Évalué à 2.

            « C'est réutiliser ses compétences dans un rectorat ou au ministère. Quitte à ce qu'à ce poste, il soit moins bien payé. »

            Si j'ai bien suivi les conditions de la révocation (ce qui n'est pas certain), c'est plus sa défiance vis à vis de sa hierarchie qui posa problème, plutôt que le fait d'avoir fait un blog.
            Et dans ce cas de figure, tout poste pose problème.


            « Dans ce cas, il ne touchera pas une retraite pleine. Il touchera une retraite proportionnelle à ce qu'il a cotisé. Donc pas grand chose, mais un pas grand chose logique, vu que ce sera proportionné à ses années de cotisation. »

            Si on considère qu'il a fait une faute grave, pourquoi s'encombrer ?

            • [^] # Re: Complément d'infos

              Posté par  . Évalué à 2.

              Sur le premier point, si effectivement il a effectivement eu de lourds différends avec sa hiérarchie alors effectivement, le maintenir à un poste quelconque poserait problème.

              Reste la mise à la retraite d'office. J'ai pas l'impression qu'il y ait de faute si grave que ça mérite la confiscation de 25 années de cotisation retraite.

              Pour information, il y a quelques temps, un juge qui avait utilisé ses pouvoirs pour consulter les casiers judiciaires de gens pour le compte de sa loge maçonnique a simplement été mis à la retraite d'office. A mon sens, ça méritait une révocation. Que le proviseur soit lui révoqué pour une faute qui est pour moi moins grave, ça me chagrine. Maintenant, tout ça se discute.

              De toute façon, le raisonnement que devront faire les différentes instances de recours est le suivant (si l'on écarte les griefs de procédure éventuels) :

              1° La sanction aurait elle été différente si la personne avait été hétérosexuelle

              Si la réponse est positive, alors la sanction doit être annulée. Si la réponse est négative, alors on passe au 2eme temps du raisonnement

              2° La sanction est-elle proportionnée à la faute (le juge administratif exerce un contrôle de l'erreur manifeste d'appréciation dans ce type d'affaire depuis l'arrêt Lebon http://www.jura.uni-sb.de/france/saja/ja/1978_06_09a_ce.htm , d'ailleurs en l'espèce, le juge avait contrôlé et confirmé la sanction de l'administration).

              On verra bien ce qu'il en ressort.

              • [^] # Re: Complément d'infos

                Posté par  . Évalué à 2.

                « Pour information, il y a quelques temps, un juge qui avait utilisé ses pouvoirs pour consulter les casiers judiciaires de gens pour le compte de sa loge maçonnique a simplement été mis à la retraite d'office. A mon sens, ça méritait une révocation. Que le proviseur soit lui révoqué pour une faute qui est pour moi moins grave, ça me chagrine. Maintenant, tout ça se discute. »

                Le juge d'instruction Renard, si je ne m'abuse.
                A vrai dire, la consultation abusive du casier parait plus grave si on la compare au blog. Ceci dit, si la comparaison de ces differents agissements se fait par rapport à la fonction de chacun, je ne suis pas si sur que la consultation du casier soit, par rapport à la fonction de juge, la plus grave.

                Evidemment, c'est une faute grave de consulter un casier pour une raison qui ne soit pas judiciaire (enfin du moins le Bulletin 1 accessible uniquement aux services judiciaires). Ceci dit, la portée de l'acte finalement ne concerne quasiment personne (une loge maçonnique...). Alors que la porte du blog concerne probablement près de 500 gamins et une trentaine d'enseignants.


                « On verra bien ce qu'il en ressort. »

                Tout à fait.
                Comme tu le signales plus haut, la presse ne fait peut-être l'écho que d'une partie du dossier...

    • [^] # Re: Complément d'infos

      Posté par  . Évalué à 1.

      ses collègues le soutiennent et parlent d'un "Fait de société mal géré par l'institution"

      http://fr.news.yahoo.com/17012006/202/proviseur-revoque-fait(...)

  • # Article un peu plus complet

    Posté par  . Évalué à 2.

    Il y a un article un peu plus complet dans libération :

    http://www.liberation.fr/page.php?Article=352068

    Sur la base de cet article, je vois mal ce qui peut lui être reproché. Maintenant, ça ne parle pas du tout de problèmes éventuels avec la hiérarchie qui sont peut être le véritable coeur du problème.

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