Le procès a repris le 16 février.
Alors que l'Inde ne représente qu'un pour cent du marché mondial des médicaments, Novartis explique que ses investissements de recherche future pourraient être remis en causes si le droit des brevets indiens ne reconnaît pas ses droits...
Aujourd'hui, du fait de la non brevetabilité des médicaments en Inde pendant de nombreuses années (35 ans de non brevetabilité, avec une ratification d'accords internationaux au 1er janvier 2005), l'Inde est la pharmacie des pays en voie de développement. Ainsi, par exemple, 84% des médicaments utilisés par MSF pour traiter le SIDA sont des génériques produits en Inde. En cas de victoire de Novartis pour faire changer le droit des brevets indiens, c'est l'ensemble du tiers-monde qui serait touché.
Il n'y a donc pas que dans le domaine des logiciels que les brevets sont indûment utilisés pour asseoir des monopoles.
Aller plus loin
- Article de la BBC (5 clics)
- Déclaration de Berne (6 clics)
- Déconstruction de la défense de Novartis (5 clics)
# Il y a d'ailleurs une pétition de MSF
Posté par Jean-Christophe Berthon (site web personnel) . Évalué à 10.
Pour info MSF signifie Médecins Sans Frontières.
# déclaration de Bernes
Posté par ǝpɐןƃu∀ nǝıɥʇʇɐW-ǝɹɹǝıԀ (site web personnel) . Évalué à 10.
Encore une fois nous pouvons observer les désastres liés aux volontés de posséder et de tirer profit de son prochain. La problématique de la possession de l'immatériel est encore soulevée.
Beaucoup prétendent qu'il est normal et sain de tirer parti, via un système de brevets, de ses propres inventions. Ils présentent de nombreux arguments. Mais il est inutile de leur répondre sur ce sujet pour prouver de manière irréfutable qu'ils ont tort. Il suffit de se rendre compte des conséquences logiques de leurs positions. Et pour cela, lire les articles mis en liens est particulièrement éclairant. En effet quelles limites réelles mettre à un système de brevet pour empécher ce genre d'aberration ?
Certains (naïfs ?) ont cru qu'en interdisant les brevets sur 1) les choses évidentes 2) les choses déjà connues 3) les oeuvres de la pensée 4) ... on pouvait éviter les problèmes dont nous sommes aujourd'hui les témoins, tant dans le domaine du logiciels que dans tous les autres. Force est de constater, par cet exemple, et tant d'autres, l'inanité de ces limites aus systèmes des brevets.
Alors comme toutes les personnes saines d'esprit, comme tout ceux qui refusent de donner de la valeur marchande artificiellement à des choses qui n'en ont pas, dites NON aux brevets !
« IRAFURORBREVISESTANIMUMREGEQUINISIPARETIMPERAT » — Odes — Horace
[^] # Re: déclaration de Bernes
Posté par lem__mel . Évalué à 5.
C'est une position un peu extrème à mon goût, et comme dans tout il faut être mesuré.
Sur cette page http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet, on trouve :
En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public : en pratique, les brevets sont automatiquement publiés 18 mois après la date de priorité, c'est-à-dire le premier dépôt, sauf cas particuliers.
Or il me semble important de garder à l'esprit qu'un brevet a pour but d'éviter la disparition d'un secret, et son exploitation malgré sa diffusion.
J'adhère à l'idée du partage (Logiciel libre, etc), mais tout le monde n'a pas la même idée d'une part, et d'autre part toutes les situations ne sont pas les mêmes ; ainsi l'AFUL le reconnaît elle-même (http://www.aful.org/brevets/index.html) :
La protection des innovations techniques par le brevet n'est justifiée que par l'utilité sociale, c'est-à-dire le bénéfice apporté à la Société, quelle qu'en soit la forme.
Dans tous les domaines techniques, cette protection a des effets positifs et des effets négatifs, sur l'économie, l'innovation ou d'autres aspects du fonctionnement de la Société.
Ces effets sont dépendents de nombreux paramètres liés au domaine technique, à son économie, à son rôle social : interdépendance des inventions, vitesse de l'innovation, coût des investissements de R&D et d'industrialisation, importance des normes et effets de réseau liés à la technique en cause, nombre et qualité des agents économiques concernés, etc.
Il importe d'analyser et de prendre en compte l'ensemble des effets pour déterminer le type de protection optimal pour la Société.
et l'AFUL de bien mettre l'accent sur les différences entre le monde de l'informatique et le reste.
Prenons l'exemple, du "super tout nouveau couteau multifonction" (gratte le dos, etc) conçu par l'entreprise YXZ. Comment fait-elle pour rentabiliser sa R&D sur son couteau si tout le monde peut exploiter ses idées et si tout le monde mettre en place des chaînes de production.
YXZ doit-elle se battre sur les prix ? Faire la course à la diminution des coûts (il faut alors penser à toutes les conséquences sociales, écologiques, etc que cela implique) ? Et quid alors de ses investissements sur la R&D ?
Sur les brevets, comme sur toute chose, il ne faut pas voir en mode binaire.
P.S. : Évidemment, je partage le sentiment général quant à ces brevets sur le vivant, le brevet sur la nature (breveter des molécules que l'on a découvert à coût très faible en fouinant dans la forêt amazonienne, breveter des recettes médicales séculaires, etc), breveter des idées/concepts (comme on le voit dans les logiciels).
# Myriad
Posté par Yannick P. . Évalué à 7.
# Il ne faut pas tout confondre ...
Posté par Stéphane Téletchéa (site web personnel) . Évalué à 4.
En ce qui conerne le monde matériel (l'automobile, les téléviseurs, les ordinateurs, les médicaments), il s'agit de problématiques totalement différentes.
En effet deux financements importants sont présents :
1 - le coût de la recherche et du développement
2 - le coût de la fabrication
Le point 1 est très variable selon les domaines, mais tend à augmenter de manière significative (demande de plus de sécurité, besoin de nouveaux produits, ..). C'est en général la colonne 'investissements' (donc perte) pour les entreprises.
Le point 2 est à mettre au crédit des gains, et ils sont de plus en plus importants quand on sous-paie la main d'oeuvre (cas de l'Inde en comparaison des salaires des pays développés), que l'on ne fait pas de recherche (les génériques ne sont que la fabrication des médicaments, pas leur conception).
L'intervalle de 20 ans pour les brevets 'traditionnels' (non remis en cause par Stallman d'ailleurs) est effectivement un moyen pour les sociétés de faire rentrer beaucoup de cash, mais aussi d'investir (création de nouveaux médicaments et/ou rachat de conccurents).
Pas d'angélisme SVP, ces brevets sont aussi ceux qui permettent à nos entreprises de recruter du personnel *local* et d'améliorer la vie des gens (celui qui me sortira qu'un anti cancéreux ne sert à rien ...), il est donc légitime de trouver 'un compromis', ce qui est légalement dans le monde de 20 ans.
En bref : pour le logiciel c'est une aberration pour la plupart du temps car pour la plus grande partie c'est le coût du développement qui entre en jeu, pour le monde matériel, c'est plutôt le coût de réalisation qui entre en jeu.
[^] # Re: Il ne faut pas tout confondre ...
Posté par Gilles G. . Évalué à 7.
Tu dis qu'un brevet sert à "compenser" les risques pris en faisant de la recherche et développement, mais je ne vois pas en quoi c'est différent pour le monde matériel que pour le monde immatériel. En effet, le problème aujourd'hui c'est qu'on dépose des brevets sur des choses qui n'ont pas nécessité beaucoup de R&D.
Un brevet c'est très souvent des revendications sur une idée en ratissant en général très large et ne décrivant pas forcément précisement le mode opératoire.
Par exemple, il doit bien exister un brevet sur le "système de fenêtre" d'un ordinateur, sans plus de précision sur les moyens pour la mise en oeuvre, juste une description de ce que fait le système.
Mais il existe aussi certainement des brevets du type "assistance de trajectoire intelligente", avec l'idée générale, mais aucune précision sur le modèle de capteur utilisé, la vitesse du système d'asservissement, etc.
(dans mon boulot c'est comme ça.)
Pour moi, le problème vient surtout des offices de brevets qui acceptent n'importe quoi. Ici, il s'agit d'une molécule connue, mais sous une nouvelle version, donc l'office des brevets fait juste son boulot!!
Par contre, j'ai encore du mal à avoir des arguments clairs contre *tous* les brevets logiciels, au-dela de la question éthique et du parallèle avec les mathématiques. D'ailleurs, le raisonnement que tu as pour la défense des brevets pourrait tenir dans le cas d'une entreprise qui ferait vraiment de la R&D en génie logiciel...
[^] # Re: Il ne faut pas tout confondre ...
Posté par Éric (site web personnel) . Évalué à 5.
Ca ne devrait pas. Le brevet est normalement justement la publication du mode opératoire de façon à ce que ce soit implémentant par les autres. Si un brevet ne décrit pas suffisamment le mode opératoire il ne respecte pas les règles.
Maintenant je suis d'accord avec toi sur l'ambiguité matériel / immatériel.
J'irai même plus loin parce qu'un brevet porte par essence *forcément* sur de l'immatériel. Je parle là autant de l'informatique, des mathématiques, de la chimie ou de l'invention du couteau qui gratte le dos.
Ce qui est breveté c'est "un procédé". On parle de procédure, de moyen, pas d'objet résultat. Par nature c'est de l'immatériel.
Et personnellement j'ai du mal à voir en quoi un code source (procédure d'exécution avec une suite de taches) est plus immatériel qu'une procédure pour obtenir une réaction chimique complexe ou que la façon de protéger des plantes des insectes via une manipulation génétique. Tout relève du plan d'exécution et de la procédure.
Ce qui est éventuellement matériel ou immatériel c'est le résultat (et encore). Et justement, le résultat lui n'est pas couvert par le brevet.
(Attention, ça ne veut pas dire que je suis pour les brevets logiciels qu'on voit autour de nous, c'est plus que les travers des brevets et leur perversion elle est pour moi aussi vraie dans les autres domaines)
[^] # Re: Il ne faut pas tout confondre ...
Posté par Larry Cow . Évalué à 4.
C'est très simple. Imagines très fort un mur. Un bon gros mur bien solide. Fonce dedans. Maintenant, fait pareil avec le premier _vrai_ mur venu. Tu la sens, là, la différence? ;)
# Beaucoup de bruit pour rien ?
Posté par Arnaud (site web personnel) . Évalué à 5.
Les accords ADPIC permettent d'avoir une définition --quasi mondiale-- des conditions de validité d'un brevet. L'accord prévoit que celui-ci peut être obtenu en principe « pour toute invention, de produit ou de procédé, dans tous les domaines technologiques, à condition qu'elle soit nouvelle, qu'elle implique une activité inventive et qu'elle soit susceptible d'application industrielle » (article 27)
À en croire la nouvelle, l'Inde estime que le brevet en question ne satisfait pas toutes les conditions pour que le brevet soit délivré. Et alors ? Cette situation est fréquente. Un office de brevet sérieux ne doit pas accepter tous les brevets qui sont déposés. Des contestations de la part des déposants, qu'elles soient légitimes ou non, ne peuvent que surgir par rapport aux décisions de ces offices.
Il n'y a pas assez d'éléments dans la nouvelle pour en savoir plus mais l'affaire en question me semble d'avantage soulever de l'interprétation de la législation plus que d'autre chose. On est loin de l'aspect opposant des gentils contre les méchants sous-entendu plus ou moins clairement dans le journal ...
En outre, dans le pire des cas, cette affaire permettra une harmonisation mondiale des conditions de validité d'un brevet. Est-ce un mal ? J'en doute ...
[^] # Re: Beaucoup de bruit pour rien ?
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . Évalué à 3.
[^] # Re: Beaucoup de bruit pour rien ?
Posté par Anonyme . Évalué à 2.
actuellement beaucoup de pays peuvent faire valoir cette exeption, mais etrangement y en a pas beaucoup qui osent.
alors OMC ok mais n'oublions pas les accords prevue et ratifié pour ce genre d'exeptions
MERCI
[^] # Re: Beaucoup de bruit pour rien ?
Posté par Arnaud (site web personnel) . Évalué à 2.
En l'espèce, on est bien en amont de cette situation là : d'après ce que j'ai pu comprendre, en l'espèce, l'Inde estime que le brevet ne respecte pas ces conditions fondamentales pour reconnaître l'existence même du brevet.
# Vous pouvez mourrir car 20% de vos gènes sont brevetés aux US.
Posté par Paul Marques Mota . Évalué à 3.
http://www.nytimes.com/2007/02/13/opinion/13crichton.html
(source: FFII)
# On a pas tous les jours...
Posté par ナイコ (site web personnel) . Évalué à 5.
Avec 5 ans, on n'arriverait pas à être rentable ?
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par pasBill pasGates . Évalué à 3.
Faut penser que dans le monde pharmaceutique, trouver la molecule c'est une etape, ensuite il faut faire les tests cliniques, ... ce qui prend des annees. Dans le monde du soft c'est different.
Et il faut aussi prendre en compte quels sont les couts de R&D, a mon avis developper un nouveau medicament en general ca coute largement plus cher que developper un nouveau soft, aussi innovant soit-il.
Bref, les brevets c'est necessaire au bon fonctionnement de la competition(aucune societe n'investira des millions dans la recherche si le jour apres une invention une autre boite peut recopier son idee), il faut juste arriver a trouver le bon compromis entre duree du brevet, ce qui est brevetable, ... et c'est pas forcement simple.
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par feth . Évalué à 4.
Clarification utile dans la première partie de ton commentaire, mais dans la seconde partie tu expliques en gros que le système doit rester à l'équilibre qu'il connaît aujourd'hui.
Pourquoi pas !
Pourquoi ne pas imaginer un processus d'innovation pharmaceutique avec un ticket d'entrée moins cher ? En effet, l'AMM (autorisation de mise sur le marché) marque la fin d'un processus à la fois nécessaire pour la sécurité publique, long et cher -ça, tout le monde le sait.
Mais c'est aussi un processus composé de tâches parfaitement séparables mais non séparées (pour protéger le secret), qui peut achopper sur n'importe laquelle d'entre-elles, avec pour conséquence une durée prolongée de plusieurs années voire un échec.
De fait, ce prix élevé et ce risque sont dissuasifs même pour les firmes pharmaceutiques, même dans le contexte de concentration effrénée que connaît la pharmacie -qui partage avec le pétrole quelques similarités et le titre d'industrie la plus rentable qui soit.
L'aversion au risque a pour conséquences une R&D orientée
-d'une part vers les maladies de riches,
-d'autre part vers le recyclage du connu :
. soit vers de nouvelles formes pharmaceutiques,
. soit, comme il est présenté dans cette dépêche, vers des molécules présentant de légères variations par rapport à celles du concurrent ou par rapport à d'autres dont le brevet arrive à expiration - mais ne présentant toutefois pas de différence fonctionnelle, ce qui baisse considérablement le prix de la constitution d'un dossier d'AMM.
En conclusion, le système des brevets est perverti et empêche cette industrie de ce concentrer de façon optimale sur les problèmes de santé les plus graves et touchant le plus grand nombre tout en encourageant à une concentration industrielle qui nuit à la compétition : l'équilibre n'est qu'apparent.
Comment croire encore au marché parfait (symétrie d'information, pas d'ententes) et à la concurrence libre et non faussée quand 10 (le nombre m'épate) ascensoristes arrivent à se mettre d'accord sur leurs tarifs[0] ?.
PS: et à mon avis on risque de prendre le même chemin en chimie avec REACH -intentions louables, mais ticket d'entrée en hausse.
PPS: encore désolé pour la longueur.
[0] http://news.google.fr/news?ie=UTF-8&oe=UTF-8&tab=wn&(...)
[1] http://ec.europa.eu/environment/chemicals/reach/reach_intro.(...) (cette page n'est pas internationalisée !)
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par pasBill pasGates . Évalué à 2.
Perso, peu importe la methode, que ce soit des brevets ou un autre mecanisme, ce qui m'importe c'est le resultat.
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par feth . Évalué à 1.
Mettons dans le cahier des charges que ce moyen doit optimiser l'adéquation R&D/besoins humains.
C'est compliqué parce que l'économie de marché favorise une adéquation 1$=1 voix, alors qu'ici on voudrait 1 homme = 1 voix... la clef est peut-être que la fin des grandes épidémies (tuberculose...) et la résolution des problèmes sanitaires les plus graves, ça doit être bon pour la croissance mondiale.
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par Alban Crequy (site web personnel) . Évalué à 4.
Cela n'a rien d'évident à mon avis.
D'une part, la "recopie" des idées, ça fonctionne dans les deux sens. Tes concurrents peuvent réutiliser tes idées mais tu peux aussi réutiliser les idées de tes concurrents. Cela peut pousser les acteurs à dépenser plus en R&D pour être toujours en avance sur leurs concurrents.
D'autre part, on limite les effets pervers qui font que tu vas éviter de faire de la R&D sur les molécules proches de celles brevetées par tes concurrents pour éviter d'affronter leurs brevets même si tu penses que le résultat pourrait être meilleurs pour les patients.
Je suis d'accord avec ta conclusion: ce n'est pas simple. Mais est-ce que la solution passe par les brevets, et par l'ajustement de leur durée de protection du monopole?
Une citation qui dit que la «Propriété Intellectuelle» n'a pas forcément le lien que l'on croit avec l'innovation:
Source: ISBN 291626003X, Bernard Girard
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par pasBill pasGates . Évalué à 2.
C'est ce genre de boites le probleme, pas les societes qui jettent un oeil a droite a gauche et apportent une plus value technique.
[^] # Re: On a pas tous les jours...
Posté par Arnaud (site web personnel) . Évalué à 2.
20 ans, c'est le maximum légal (quoique, je crois qu'il y a des possibilité d'aller au delà de 20 ans pour les médicaments, notamment à cause du temps que prend l'autorisation de mise sur le marché, qui est demandée après la demande de brevet --le point de départ de la protection du brevet c'est le jour de sa demande, pas le jour de la mise sur le marché--)
Cela étant, pour faire durer un brevet, il faut payer une redevance tous les ans. Pour la plupart des brevets, les redevances ne sont plus payées après la septième année ... (ce qui fait qu'un brevet dure en réalité en moyenne sept ans après son dépôt ...)
# Question con
Posté par tene . Évalué à 2.
[^] # Re: Question con
Posté par Olivier Guerrier . Évalué à 2.
[^] # Re: Question con
Posté par Pierre Jarillon (site web personnel) . Évalué à 3.
Tout d'abord, la "version d'une molécule" est une expression totalement étrangère au langage des biochimistes. Elle appartiendrait à celui des juristes ! On peut lui trouver plusieurs sens.
1- Dans des molécules complexes la partie "active" de la molécule n'est pas toute la molécule. Il suffirait d'ajouter une partie inactive ou de la modifier pour obtenir le même effet. C'est comme si on ajoutait ou modifiait le manche d'un outil.
2- Cas de l'isomère. Ce sont les mêmes atomes mais avec une organisation différente. Voir http://fr.wikipedia.org/wiki/Isomère
3- structure tertiaire : la molécule se replie sur elle-même. Voir http://pages.usherbrooke.ca/bcm-514-bl/2c.html
4- structure quaternaire : arrangement physique de molécules. Voir http://pages.usherbrooke.ca/bcm-514-bl/2d.html
Wikipedia a de très bonnes pages d'initiation, en particulier http://fr.wikipedia.org/wiki/Structure_des_protéines
[^] # Re: Question con
Posté par Thomas Douillard . Évalué à 2.
C'est ce à quoi je pensais, par exemple en bioinformatique ils cherchent à trouver la forme d'une molécule d'ARN (structure tertiaire) parce que c'est plus ce qui va déterminer sa fonction : on peut avoir deux molécules d'ARN relativement différentes au niveau de la séquence, mais similaire au niveau de la structure.
Ça peut arriver pour des molécules avec des fonctions anciennes dans l'évolution et des espèces éloignées dans l'arbre d'évolution : la fonction (de la molécule) est restée la même, mais sa séquence à beaucoup mutée : seules les mutations qui conservent la structure, et donc la fonction, ont permies aux deux organismes de ne pas disparaître.
[^] # Re: Question con
Posté par Mathias Bavay (site web personnel) . Évalué à 1.
*en l'utilisant pour un traitement différent (par exemple, le cas du viagra qui était initiallement destiné au traitement de problèmes circulatoires, ou bien ici un médicament en quelque sorte détourné de son usage initial)
*en le reconditionnant sous une forme différente (le principe actif est sous une forme chimique différente)
Mathias
Suivre le flux des commentaires
Note : les commentaires appartiennent à celles et ceux qui les ont postés. Nous n’en sommes pas responsables.