Le juge a déclaré : "la pratique du spamming, considérée dans le milieu de l'internet comme une pratique déloyale et gravement perturbatrice, est contraire aux dispositions de la charte de bonne conduite"
Un début de jurisprudence dans la lutte contre le spam.
Aller plus loin
- Article ZDNet (35 clics)
- Monty Python et spam (8 clics)
# C'est bien ca ! Tres bien !
Posté par Sipa3 Sipa3 . Évalué à -6.
(pas tres constructif,mais jele pense! :-)
[^] # Re: C'est bien ca ! Tres bien !
Posté par Alphonse Oncle . Évalué à -2.
-1 car c'est pas ecrit la poste sur le courier
[^] # contrib utile ?
Posté par Da Scritch (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 1.
«
Allez lire l'édito de Transfert.net http://www.transfert.net/fr/apropos/article.cfm?idx_rub=91&idx_(...) à ce sujet.
»
Mais ce n'est qu'un exemple.
Parce que sinon, on peut conséderer ça comme de la pollution spamique (ok tiré par les cheveux)
[^] # Re: contrib utile ?
Posté par Gaétan RYCKEBOER . Évalué à 6.
# enfin ! ... soupira t-il
Posté par Stéphane Salès . Évalué à 10.
je ne me rends pas bien compte, combien ont pu lui rapporter ses "envois en masse par email de messages commerciaux non sollicités." ?
enfin on dira quand meme que c'est une bonne nouvelle, ... qui à dit depuis le temps ?
P.S: il aura quand meme fallu que ce soit un qui se brule les ailes lui meme
# La news AFP contient d'autres infos ...
Posté par kadreg . Évalué à 10.
[^] # Re: La news AFP contient d'autres infos ...
Posté par Pierre Jarillon (site web personnel) . Évalué à 10.
Il est bien parti pour servir de jurisprudence.
Lorsque la justice arrive à bien fonctionner, réjouissons-nous ! Et félicitons les acteurs.
# Bien sur, mais...
Posté par zeb . Évalué à 10.
Ce cas n'est pas vraiment du spam, c'est plutot du harcelement, et meme si c'est illegal c'est quand meme different des pubs que je recois toutes les heures parceque mon FAI a vendu mon adresse a n'importe qui.
Sans prendre la defense de ce mec, ca me rappelle avec amertume que les grosses majors s'attaquent au developpeur de DeCSS, qu'Adobe a un developpeur russe, mais qu'on ne les entend jamais s'attaquer aux ventes de cassettes ou logiciels pirates disponibles a 10F a Hong-Kong.
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par Anonyme . Évalué à 10.
Pour ceux qui connaissent pas, c'est monsieur la rolls des sites pour je sais plus combien, et qui envoie ses mails par paires et souvent !
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par Netsabes . Évalué à -3.
J'abonde.
(-1, tout ça)
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par Troy McClure (site web personnel) . Évalué à -4.
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par twolife . Évalué à -2.
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par kalahann . Évalué à 1.
Bon, on est déjà 5 avoir été spammés, si on s'y met tous ça peut faire... 1254 * 5 = 6270 euros dans son cul! yaisssse!
il faudrait monter une assoc pour lui en mettre bien profond! :)
[^] # Re: Bien sur, mais... [exemples]
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 4.
From: mailnonactif@free.fr
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 3 500 FHT
From: mailnonactif@free.fr
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 3 500 FHT
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 3 500 FHT
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 3500 FHT
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 3500 FHT
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: fabricehalimi@aol.com
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: "OBTENEZ VOTRE SITE..." <fabricehalimi@aol.com>
Subject: [Traduc] LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: "OBTENEZ VOTRE SITE..." <fabricehalimi@aol.com>
Subject: [Traduc] LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: "OBTENEZ VOTRE SITE..." <fabricehalimi@aol.com>
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: "OBTENEZ VOTRE SITE..." <fabricehalimi@aol.com>
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: "OBTENEZ VOTRE SITE..." <fabricehalimi@aol.com>
Subject: [Traduc] LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
From: "VOTRE SITE ..." <fabricehalimi@aol.com>
Subject: LA ROLLS DES SITES POUR 650 EUROS
Apparemment tout le monde passe à l'euro...
[^] # Re: Bien sur, mais... [exemples]
Posté par Anonyme . Évalué à 1.
[^] # Re: Bien sur, mais... [exemples]
Posté par Foxy (site web personnel) . Évalué à 0.
Pourtant, je ne vais jamais sur des sites de ces pays. Ils ont encore du pecher mon email dans des NG ou ici ;-)
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par imr . Évalué à 10.
Il n'a pas payé pour avoir spammé: le jugement dit que virer un spammeur pour un fai est légal.
[^] # Pas que M.Halimi
Posté par Da Scritch (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 10.
Comment ont-ils eu mon mail ? Je ne sais pas. Je sais qu'une chose: que j'ai appelé le dépositaire du nom de domaine, en me faisant passer pour un huissier. Je lui laissait le choix entre un règlement à l'aimiable ou un procès.
Ils m'ont supprimé direct.
Tiens, j'ai un mail:
TITRE : "Responsables" de Webencyclo: Et si vous me payez ce que vous me coûtez ?
À: LGUIBERT@editionsatlas.fr
CC: root@Webencyclo.0mme.com, administrator@Webencyclo.0mme.com, administrateur@Webencyclo.0mme.com, manager@Webencyclo.0mme.com, webmaster@Webencyclo.0mme.com, abuse@Webencyclo.0mme.com, postmaster@Webencyclo.0mme.com, contact@Webencyclo.0mme.com, mail@Webencyclo.0mme.com, system@Webencyclo.0mme.com, root@editionsatlas.fr, administrator@editionsatlas.fr, administrateur@editionsatlas.fr, manager@editionsatlas.fr, webmaster@editionsatlas.fr, abuse@editionsatlas.fr, postmaster@editionsatlas.fr, contact@editionsatlas.fr, mail@editionsatlas.fr, system@editionsatlas.fr, root@0mme.com, administrator@0mme.com, administrateur@0mme.com, manager@0mme.com, webmaster@0mme.com, abuse@0mme.com, postmaster@0mme.com, contact@0mme.com, mail@0mme.com, system@0mme.com
«
> Vous ne souhaitez plus recevoir cette lettre hebdomadaire,
> cliquez ici* :
> http://Webencyclo.0mme.com/UM/T.asp?(...)
> *Aucune autre procédure de désabonnement ne pourra, pour
> des raisons techniques, être prise en considération.
> Nous vous remercions de votre compréhension.
Ma "compréhension" a des limites, vous l'avez largement dépassée.
J'ai tenté un nombre incalculable de fois de désinscrire mes adresses . Strictement impossible et sans effet. Recevoir votre courrier est non seulement pénible mais surtout coûteux, la consultation de mes mails est payante. Vous obligez à passer par votre site web pour désabonner, système qui se montre totalement fictif et inexistant. L'absence de la possibilité de radiation par simple mail n'a aucune justification.
Vous ne m'avez toujours pas indiqué comment je me suis retrouvé inscrit à votre catalogue de démarchage (puisque vous envoyez de la publicité pour Wanadoo), ni même corrigé les données me concernant. Devant votre irrespect manifeste de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, des ordonnances du 25 Juillet et 23 Août 2001, je prépare un constat d'huissier et ai obtenu le soutient de nombreux internautes victimes de vos pratiques, solidaires pour une plainte collective. Les dispositions conservatoires juridiques peuvent aller jusqu'à la saisie matérielle.
L'inscription forcée à votre courrier publicitaire est une réalité, les mentions légales, une bête façade cosmétique qui tient du carton-pâte. Autant que pour les particuliers, vous êtes une nuisance pour les entreprises de VPC et/ou basées sur Internet, votre activité semi-illégale intéressera bien des élus.
Ci-joint le header de votre courrier publicitaire.
Vous vous démerdez avec, je ne veux plus recevoir UN SEUL courrier de vos robots. Une copie de ce courrier à été envoyé à un huissier de justice qui prendra contact avec vous pour le remboursement de mes frais.
»
[^] # Re: Pas que M.Halimi
Posté par Sylvain Rampacek (site web personnel) . Évalué à 1.
Donc si tu essayes de te désabonner, tu leur indiques que tu existes !
Chose à ne pas faire donc...
[^] # Re: Bien sur, mais...
Posté par Marc (site web personnel) . Évalué à 2.
# SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Sebastien . Évalué à 10.
J'ai reçu hier un coup de fil incendiaire du directeur d'une boîte dont je préfère taire le nom qui m'a accuser de foutre son business en l'air car ses serveurs SMTP étaient blacklistés.... J'ai essayé de lui expliquer que je n'avais fait que porter plainte au près de son FAI mais il lui fallait un coupable. Je pense que son FAI a du recevoir pas mal de plainte avant de prendre cette decision.
Donc ce type veut engager des pousuites judiciaires contre moi pour le dedomager. Il estime à plusieurs centaines de KF le prejudice...
Je ne pense pas que ces poursuites aboutissent, et cette nouvelle me reconforte quelque peu.
Le plus triste est que ce type pense être dans son bon droit car il ne sait même pas que le spam est illégal (pourtant, je suis aller lire les conditions d'usage de son provider et le spam est condamner très severement).
Il me prend pour un anarchiste qui veut semer la zizanie dans son entreprise...
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Jean-Yves B. . Évalué à 10.
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Sebastien . Évalué à 10.
J'ai été trahi par mon sendmail et mon hostname. Dans le rapport de spam fait par spamcop, ton adresse email est enlevée pour te proteger, mais comme j'ai utilisé mon propre serveur de mail et fetchmail, mon serveur est cité dans les en têtes. Le hostname est mon nom de famille (c'est la convention dans ma boite) et le nom de domaine est le nom de ma boite. Le rapport a été envoyé à son FAI et à l'admin de sa boîte.. sic.
Le type a donc cherché le nom de ma boite dans l'annuaire et a demandé au standard à me parler...
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Troy McClure (site web personnel) . Évalué à 10.
Sérieusement ça fait un peu peur tous ces gens (y'a l'exemple du brillantissime benevans sur HFR: http://forum.hardware.fr/forum2.php3?post=58634&cat=4&confi(...)) qui s'imaginent que sous prétexte qu'on a les boite aux lettres pourries par des prospectus divers, ils peuvent faire pareil avec les mails...
Et en même temps, je ne m'explique pas ce qui me fout autant en rogne quand je reçois un spam (sauf les spams asiatiques qui me laissent froid)
En tout cas ça vaut le coup que tu nous tienne au courant pour ton affaire, parce que c'est vraiment à se taper la tête contre les murs !
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par wismerhill . Évalué à -2.
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Frank-N-Furter . Évalué à 2.
Depending on the time of day, the French go either way.
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Anonyme . Évalué à 0.
Et y en a une collection en plus... surtout TheBlob...
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par kadreg . Évalué à 7.
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par romain . Évalué à 3.
Ah... 15 minutes de bonheur; c'est con, mais lire des gens s'envoyer autant de vannes et de conneries pour un sujet qui ne vaut pas tripette, je sais pas, ce matin... ca le fait !
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Zorro (site web personnel) . Évalué à 5.
[^] # RE:
Posté par patton . Évalué à 4.
[^] # Mail relay
Posté par patton . Évalué à 9.
220 creta.exalmar.com.pe SMTP ready, Who are you gonna pretend to be today?
500 Bloody Amateur! Proper forging of mail requires recognizable SMTP commands!
250 creta.exalmar.com.pe Is thrilled beyond bladder control to meet neo.plus.ch
250 sender is arnaud@jo.com, (yeah sure, it's probably forged)
250 recipient paul.eluard@plus.ch, I know them! they'll just *LOVE* to hear from you!
354 OK, fire away. End with <CRLF>.<CRLF>
250 Whew! Done! Was it as good for you as it was for me?
Vous pouvez essayer!
[^] # Re: Mail relay
Posté par nodens . Évalué à 3.
554 This daemon finds you amusing.. Go read the forging FAQ..
250 creta.exalmar.com.pe Is thrilled beyond bladder control to meet salope.com
ROTFL !
en plus, c'est aussi un serveur web... avec une magnifique page d'accueil apache par défaut ! (1.3.19 quand même ;-) )
[^] # Re: Mail relay
Posté par Jean-Yves B. . Évalué à 5.
<pub>
Il est inclu dans OpenBSD, il suffit de le recompiler en virant le define VANILLA_MESSAGES dans /usr/src/libexec/smtpd/src
Voir en bas de http://www.openbsd.org/cgi-bin/cvsweb/src/libexec/smtpd/src/smtpd.h(...)
</pub>
[^] # Re: Mail relay
Posté par William Steve Applegate (site web personnel) . Évalué à 5.
Sinon, si vous voulez voir la liste complète de ces messages débiles, c'est à http://www.teddy-net.com/archive/sources/autmated-testing/test-base(...)
Allez voir aussi cette image [ http://www.iarchitect.com/images/helo.gif(...) ], tirée de l'Interface Hall of Shame. J'aimerais bien connaître l'auteur du MTA qui a généré cette erreur. Et, si vous voulez rire encore un peu, vous pouvez lire les sources de vsFTPd. Je vous en donne un avant-goût :
$ ftp rpmfind.net
Connected to rpmfind.net.
220 ready, dude (vsFTPd 1.0.0: beat me, break me)
* snip *
230 Login successful. Have fun.
* snip *
ftp> ascii
200 ASCII tastes bad, dude.
De toute manière, j'ai su que les types qui programment des serveurs c'est des gros rigolos depuis que mon Sendmail m'a dit « Hello, root@localhost, pleased to meet you ». Le simple fait d'imaginer qu'il affirme être « pleased » de les rencontrer à des Outlook pourris à longueur de journée, je meurs de rire :-)))
Envoyé depuis mon PDP 11/70
[^] # Re: "Ca me fout en rogne"
Posté par Roland Trique . Évalué à 2.
[^] # Re: "Ca me fout en rogne"
Posté par Jar Jar Binks (site web personnel) . Évalué à 4.
Comme ça, les conneries se retrouvent dans la boîte à côté, et l'expéditeur reçoit un message de MAILER-DAEMON expliquant que ton email n'existe pas.
Hihihi.
[^] # Re: SPAM, mon experience d'hier...
Posté par Gaétan RYCKEBOER . Évalué à 4.
Le SPAM, c'est le pourriel, ou envoi en masse ie. envoi à BAEUCOUP d'utlisateurs _différents_.
# C'est juste en France !
Posté par Aurélien Jarno (site web personnel) . Évalué à 10.
Reste à reporter les spams reçus pour que le serveur se fasse blacklister !
# il faut une loi !
Posté par rouge13 . Évalué à 10.
C'est quoi les "dispositions" ?
Le contrat du FAI, la nettiquette et après ?
Il faut une loi anti-spam sévère et catégorique !
Qu'on en finisse une bonne fois pour toute.
[^] # Re: il faut une loi !
Posté par Olivier . Évalué à 10.
Pour spammer, ils rentrent pas les adresses à la main. Pour spammer, ils n'ont pas des mails mis sur des bouts de papier...
Il s'agit donc d'un traitement automatisé d'informations nominatives sur des personnes physiques...
En France, la loi Informatique et Libertés devrait donc s'appliquer, offrant un droit d'accès et de rectification des données personnelles nous concernant, et obligeant le détenteur de la liste d'en faire une déclaration préalable à la CNIL...
Bon, ok...
</alice in wonderland>
Mais quand même, sur http://www.cnil.fr/textes/text02.htm(...) vous trouverez le texte de cette fameuse loi... Nul n'étant sensé ignorer la loi...
[^] # Re: il faut une loi !
Posté par Gloo . Évalué à 2.
Affaire il y a moins de 3 mois.
Une boite fait un fichier de ses employés avec des appreciations.
Des employés se retournent contre la boite.
Le juge se tourne vers la cnil.
La cnil: "seule la collecte de donnees concernant les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ainsi que les orientations sexuelles sont interdites"
En bref, le seul tord de la boite n'est de ne pas avoir déclaré son fichier.
L'histoire ne dit pas si la société a payé une amende. Dommage.
Bref, mon carnet d'adresse electronique, qui n'a pas d'appreciation à la c^H^H^H personnelle mais qui est bien plus nominatif qu'une liste extraite de chez caramail (style zorro.albator@caramail.com...) , je dois le déclarer à la cnil aussi ?
C'est inapplicable.
C'est inutile.
J'espère que la cnil ne s'occupera pas de ce genre de connerie et ferait mieux de voir du coté des assurances et des banques... A non, c'est vrai, c'est le bizinezz... On touche plus à ca de nos jours.
# Tant qu'on y est
Posté par twolife . Évalué à 3.
Je dit ca parce qu'il commence sérieusement à me les pomper ce gros con.
enfin c juste une idée en l'air (hop -1)
[^] # Re: Tant qu'on y est
Posté par twolife . Évalué à -5.
ca m'apprendra à ne pas lire tous les commentaires.
allez-y vous pouvez me foutre -50 je le mérite
[^] # Tant qu'on y est
Posté par kalahann . Évalué à -1.
# derapage
Posté par dva (site web personnel) . Évalué à 10.
[^] # Re: derapage
Posté par Jar Jar Binks (site web personnel) . Évalué à 2.
http://www.ens-lyon.fr/~jmouette/je_reve.txt(...)
[^] # Re: derapage
Posté par Eddy . Évalué à 1.
J'espere que tu as peur, mal;gre ton DEA de matiere condensee?
C'est marrant, ce genre de types. Ils decouvrent internet, et se prennent tout de suite pour des maitres du monde.
Scusez le terme, mais m'est avis que c'est un gros con.
[^] # Re: derapage
Posté par Jar Jar Binks (site web personnel) . Évalué à 4.
[^] # Re: derapage
Posté par Eddy . Évalué à 1.
[^] # Re: derapage
Posté par DocBruno . Évalué à 0.
connait rien...
Ce que certains oublient de dire c'est que ma réaction venait de plusieurs
petites choses qui n'ont pas été soulignées comme le truquage du sondage
qui était sur mon site (c'est sur qu'un gars qui vote 30 fois ça le fait !
en plus sur la tribune libre certains expliquaient comment voter autant
qu'on voulait...très intelligent), les dizaines de posts complètement hors
sujet sur mon forum (avec par exemple des copier-coller de 10 pages du
forum Hardware FR...)...
Alors oui, je me suis énervé surtout quand mon hébergeur m'a menacé de
fermer l'accès à mon site...
Je me suis expliqué avec tout le monde (y compris JJb) sur la tribune libre
et maintenant le débat est clos.
Maintenant, en ce qui concerne le spam sauvage, je ne peux être que
d'accord avec tout ce qui se dit sur ce forum...
# mobilisation !
Posté par Deepsound Deepsound . Évalué à 7.
Le site http://caspam.org(...) ouvre, et 15 jours apres tombe la premiere condamnation d'un spammeur !!!
Chouette ! ;-)
Vous vous posiez des questions sur la legislation : tout est sur notre site en rubrique "Lois".
Sachez que la derniere directive de l'europe se prononce pour l'opt-in et que la france doit voter la chose juste apres les elections.
C'est donc maintenant qu'il faut se bouger si on veut une loi forte anti spam !
Sebastien, on te soutient a 100 % !
S'il te fait des embrouilles, on a une belle visibilité sur caspam ;-]
[^] # Félicitations pour la pétition
Posté par Da Scritch (site web personnel, Mastodon) . Évalué à -2.
On va leur spammer la gu.... à nos dirigeants.
OOOPS!
Non, très très beau travail...
si vous me lisez: FAITES-LE !
# directive européenne
Posté par jean-baptiste soufron . Évalué à 10.
parce que si c'est simplement une charte signée avec le FAI du type alors il suffira aux spammeurs de passer des contrats un peu spéciaux avec des FAI conciliants vis à vis des spammeurs!
les usa répriment fortement le spamming mais l'utilisateur européen n'est pas démuni: la directive 91/71 du 20 mai 1997 concernant la protection des consommateurs en matière de contrats à distance permet aux Etats Membres d'interdire le spamming en créant des registres d'opt-out recensant les personnes qui ne veulent pas recevoir de messages ou en obligeant les spammeurs à receuillir préalablement le consentement des utilisateurs...
# une remarque ?
Posté par Nicolas Dubois . Évalué à 9.
Il n'a pas été comdanné pour spam... le spam est juste le prétexte pour valider sa procédure abusive..
Maintenant est ce que l'on peut faire un racccourcci avec une "condannation pour spam" ?!?
je ne suis pas juriste,je ne peux pas répondre.
[^] # Re: une remarque ?
Posté par Roland Trique . Évalué à 1.
[^] # Re: une remarque ?
Posté par gle . Évalué à 5.
Le juge a constaté que sa procédure était non fondée car le spam était explicitement interdit par les conditions générales du FAI, donc la rupture du contrat n'avait rien d'abusif.
Mais il est vrai que le juge a glissé au passage que le spam était effectivement une nuisance.
# Bizarre, bizarre
Posté par Monsieur K . Évalué à 3.
[^] # Re: Bizarre, bizarre
Posté par Roland Trique . Évalué à 2.
[^] # Re: Bizarre, bizarre
Posté par Monsieur K . Évalué à 1.
[^] # Ah ben merde
Posté par Da Scritch (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 2.
Quelle douche!
Là, je suis effectivement curieux de connaître la teneur des e-mails du monsieur
[^] # Re: Bizarre, bizarre
Posté par Zorro (site web personnel) . Évalué à 2.
[^] # Re: Bizarre, bizarre
Posté par Monsieur K . Évalué à 4.
[^] # Re: Bizarre, bizarre
Posté par Zorro (site web personnel) . Évalué à 3.
[^] # Re: Bizarre, bizarre
Posté par Eddy . Évalué à 1.
Qu'il soit sorti de la sciento, bien.
Mais il a l'air d'en avoir garde la rigidite du bulbe qui nous permet de les reconnaitre.
# Les spams en question...
Posté par Roland Trique . Évalué à 6.
http://roland.trique.free.fr/spam/(...)
Vous verrez que les déspammeurs et toute action contre le spam était assimilé aux activités soit de la gestapo, soit de la milice de Vichy, etc. Et je pense que c'est un peu ça qui l'a foutu dedans... Et pas le fait que cela soit du spam... :-/
[^] # Effectivement
Posté par Da Scritch (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 0.
(Attention, je n'ai pas parlé de laisser faire n'importe quoi au niveau du culte, d'ailleurs, une secte se défini sur la difficulté de pouvoir la quitter).
[^] # Re: Les spams en question...
Posté par Monsieur K . Évalué à 2.
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