Bonjour,
J'ai été membre cette année d'une association loi 1901. J'ai écrit du code (inventif, nouveau, etc.) et nous nous posons une question simple (mais importante !) : à qui appartient le code ?
Bien sûr j'en suis l'auteur, mais à qui appartiennent les droits ?
A l'association entièrement ? A l'auteur ?
Sachant que dans notre cas rien n'a été spécifié au début, c'est donc le cas par défaut qui a cours ; mais que spécifie t'il ?
Enfin, (…)
Journal Quid de la propriété intellectuelle dans le cadre d'une association de loi 1901?
6
juin
2006