Compatibilité entre licences, Résumé sommaire

Licence : Contrat par lequel un auteur va céder des droits sur son oeuvre.
Oeuvre : Création originale protégée en tant que telle par la Convention de Berne et tous les États signataires (presque 200 il me semble). J'utilise ce terme générique pour parler autant des logiciels, des images, musiques, etc.
Licences FLOS : Free Libre Open Source License. J'utilise ce terme générique, ça m'évite de rentrer dans les distinctions free/open source par exemple...

Ceci étant dit, je finalise en ce moment un travail (60aine de page) sur les problèmes de compatibilité entre licences. Je pense le diffuser sous licences FLOSS (CC-BY, LAL Licence Art Libre, GNU FDL) dès septembre (après ma soutenance).
Je vais donc tracer ici en un éclair les points importants que j'ai pu soulever et auxquels j'ai essayé d'apporter des réponses :

I - Délimitation des licences (recherche d'une coexistence)

Le problème d'incompatibilité entre licences ne se soulève que lorsque deux licences vont vouloir couvrir une même oeuvre.
La Distribution est la condition à l'applicabilité des licences, avant celle-ci le licencié est libre de faire ce qu'il entend de l'oeuvre sans avoir d'obligations à sa charge (exception de l'AGPL et OSL notamment).
L'oeuvre dérivée, ou entendue comme telle est la limite maximum de l'effet des licences (légalement, il faut distinguer oeuvre dérivée et oeuvre composite, cette distinction est très utile pour comprendre par la suite les incidences de copyleft standard et copyleft fort). Plus loin, c'est des compilations, les licences n'ont pas d'effet sur celle-ci.

Finalement, les seuls problèmes d'incompatibilités peuvent naître d'un conflit entre deux licences dont au moins une est copyleft, car les licences permissives se limitent exclusivement à leur oeuvre initiale. (que le copyleft soit standard, style MPL, GNU LGPL, Cecill-C & co ou qu'il soit fort, style GNU GPL, Cecill, OSL & Co).

II - Cumul des licences

Quand peut-on dire qu'une licence est compatible avec une autre ? Il y a deux méthodes :
Méthode logique, quand une des licences est incluse dans l'autre (L'ensemble des stipulations de la BSD est inclus dans celle de la GNU GPL, elle est donc compatible avec celle-ci). Remarque : la compatibilité ne peut se faire que d'une licence FLOS non copyleft à une autre, copyleft et/ou propriétaires.
Méthode contractuelle : Les licences multiples, les exceptions aux licences et les clauses expresses de compatibilité.

Finalement, une vue d'ensemble sur des solutions qui pourraient être apportées.

Tous commentaires sont bienvenus, pris en compte et discutés s'il y a lieu !

Par la même occasion, je « pre-annonce » l'ouverture officielle prochaine du site web du Projet Veni, Vedi, Libri - Diffuseurs de licences libres. Notre rôle : contacter les développeurs et les aider à passer au libre !

Cordialement,

Benjamin JEAN