Il me semblait que quand un site était hors la loi, il était important de mettre en place un blocage DNS pour être sur que personne ne puisse y accéder. C'est toujours accessible chez moi, j'ai raté un épisode ?
Elon est devenu trop puissant ?
Est-ce qu'il émet depuis un satellite et qu'on ne peut pas bloquer, tel un vrai pirate ?
Est-ce que le gouvernement a peur d'être pris en flagrant déli de muselage de liberté d'expression ?
Je me doute que c'est pour troller mais au cas où, et pour ceux qui pourraient y croire…
X s'est défendu (il s'est présenté au tribunal) et a été condamné définitivement aujourd'hui. Il a maintenant Y jours pour se conformer à la loi, sous peine de se refaire condamner, et si il insiste encore et encore de se faire couper par DNS.
On peut aussi couper par DNS si X ne se présente pas et est condamné (ou doute qu'il fera si il ne répond pas déjà à une convocation), ou que c'est fortement problématique.
X peut être mon site, ton site, Twitter, le principe ne change pas : on ne sort par la plus grosse arme à la première condamnation surtout si ce n'est pas pour le coeur de site.
C'est ça la justice en démocratie, n'en déplaise à ceux qui hurlent la dictature, la France n'est pas une dictature et les principes démocratiques s'appliquent à tous, y compris ceux qu'on n'aime pas (sinon ça serait plutôt le style d'une dictature).
A noter, pour revenir au sujet du site, que c'est le même principe qui s'applique dans le libre, alors que de la même manière certains voudraient exclure ou inclure suivant leur idées, le libre protège toi, moi ou Amazon de la même manière et c'est bien ce qui embête quelques personnes qui voudraient faire du libre sauf si X peut en profiter comme les autres.
Par exemple, est ce qu'un serveur mastodon doit faire pareil et publier des infos sur sa modération ?
Pourquoi il ne devrait pas si Twitter doit?
Certains serveurs ne donnent pas l'identité des modos, et n'ont sans doute pas de procédures autour de ça.
Ce n'est pas une excuse valable pour violer la loi.
A un moment il y en a qui vont se rendre compte de ce qu'est d'être responsable de ce qu'on organise…
A noter que c'est pareil ici, et le directeur de publication est responsable de tout ce qu'on écrit si il ne réagit pas en cas de soucis. Et il le sait (et gère :) ).
Ce n'est pas une excuse valable pour violer la loi.
Avant d'affirmer des trucs vrais mais fondamentalement aussi creux que dire "le ciel est bleu", il serait sans doute plus utile de préciser de quel loi on parle, histoire de voir si elle s'applique et dans quels circonstances.
Il y a par exemple des seuils en terme d'audience dans le DMA, tout comme dans d'autres lois françaises, donc ça ne serait pas quelque chose de surprenant ou de nouveau.
Par exemple, est ce qu'un serveur mastodon doit faire pareil et publier des infos sur sa modération ?
moment « je ne suis pas juriste mais »
la question devrait sans doute être « pourquoi Twitter est condamné, sur quels fondements juridiques, et ces fondements concernent-ils d'autres plateformes, par exemple un serveur mastodon ? »
D'après les articles, le texte utilisé est la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004, qui impose aux plateformes de « concourir à la lutte » contre la haine en ligne et notamment de « rendre publics les moyens qu’elles consacrent à la lutte contre ces activités illicites (source Ouest France), confirmé par la cour d’appel de Paris « imposant de détailler ses moyens de lutte contre la haine en ligne ». (source SudOuest) (détails: communiquer « tout document administratif, contractuel, technique ou commercial relatif aux moyens matériels et humains mis en œuvre » pour « lutter contre la diffusion des infractions d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe »).
En revanche, l’hébergeur doit concourir à la lutte contre la diffusion des contenus haineux. A ce titre, la LCEN le soumet à trois obligations distinctes précisées à l’article 6. I 7 :
- l’hébergeur doit mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à sa connaissance des contenus illicites ;
- l’hébergeur doit rendre publics les moyens qu'il consacre à la lutte contre les activités illicites ;
- l’hébergeur doit encore informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites signalées.
Compte tenu de l'intérêt général attaché à la répression de l'apologie, de la négation ou de la banalisation des crimes contre l'humanité, de la provocation à la commission d'actes de terrorisme et de leur apologie, de l'incitation à la haine raciale, à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences sexuelles et sexistes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine, les personnes mentionnées ci-dessus doivent concourir à la lutte contre la diffusion des infractions (…).
A ce titre, elles doivent mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à leur connaissance ce type de données et rendre publics les moyens qu'elles consacrent à la lutte contre les activités illicites mentionnées (…). Les personnes mentionnées aux 1 et 2 du présent I ont également l'obligation d'informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites mentionnées au troisième alinéa du présent 7 qui leur seraient signalées et qu'exerceraient les destinataires de leurs services.
Est-ce que LinuxFr.org est concerné·e ? Oui, « Ce site est soumis au régime juridique français. À ce titre, il est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, Ⅲ, 2° de la loi 2004‑575 du 21 juin 2004.» (source LinuxFr.org).
Est-ce qu'un serveur mastodon est concerné ? Comme toutes les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne.
Posté par Misc (site web personnel) .
Évalué à 4.
Dernière modification le 24 mars 2023 à 16:35.
l’hébergeur doit rendre publics les moyens qu'il consacre à
la lutte contre les activités illicites ;
Et donc, je suppose que pour ça, c'est ce lien et celui ci ?
Parce que bon, je pense pas qu'il y a pas besoin de grand chose de plus, mais je note que la procédure ne rappelle pas explicitement qu'il "faut prévenir les keufs" dans certains cas.
Les règles de modération n'ont pas été mises en ligne à cause de la LCEN, mais bien parce qu'on voulait définir et dire ce que l'on faisait en termes de modération, et il s'avère que c'est ce que demande la LCEN aussi, indirectement. Et quand le juge te demande ce que tu fais dans le domaine, tu peux lui donner des liens vers tes règles, vers ton équipe de modération (donc dire quels sont ses effectifs, s'ils sont là en 24/7, pour quelles langues, etc.), etc. Donc si un juge nous demandait, je pense que pointer vers les deuxpages de règles de modération et la page de l'équipe du site et les mentions légales, ça devrait lui suffire (en sachant qu'on a une équipe de bénévoles et qu'on ne fera pas de miracle de réaction en 3min en 24/7).
mais je note que la procédure ne rappelle pas explicitement qu'il "faut prévenir les keufs" dans certains cas.
ça nous arrive de le rappeler, cf Bannissement d'un utilisateur et évolution de la modération, qui est postérieur à l'écriture initiale des règles de modération, et qui mentionne notamment la plateforme de signalement PHAROS par exemple. En pratique, je dirais que les deux fois où j'aurais pu faire un signalement via PHAROS, soit le site ne prenait pas ça en charge, soit le site ne s'intéresse qu'aux contenus en ligne, or je suis tenu de les dépublier s'ils sont manifestement illégaux (LCEN…). Ou tous les ans via les statistiques de l'année via « Depuis la création du site, statistiques liées au légal (dans les sens liés à la force publique ou à du juridique) : cinq mises en demeure reçues (pour zéro assignation) ; une réquisition judiciaire reçue (qui au final ne nous concernait pas, mais a donné l’occasion de discuter avec la police nationale) ; un cas d’usurpation d’identité et de harcèlement type « revenge porn » (discussion avec la gendarmerie nationale). »
La mention de PHAROS est intéressante, parce que c'est pas exactement ce que j'avais en tête en lisant l'obligation de signaler aux autorités.
Je comprends que la loi ne rentre pas dans les détails, mais je pense que si je débarque au commissariat pour dire "bonjour, j'ai du modérer un contenu sur un serveur mastodon, quelqu'un a dit un truc raciste, je doit le signaler", on va me regarder bizarrement. Ou plutôt, on va me dire "non, c'est pas ici, c'est la bas" (avec la bas un autre poste de police à 30 minutes de marche, par opposition au commissariat en bas de chez moi à l'époque ou j'avais mon ancien appart).
Puis la bas, on va me dire qu'il faut attendre, prendre 20 minutes pour m'écouter, et je vais repartir. Et refaire ça avec la modération suivante.
# A quand le blocage?
Posté par Elfir3 . Évalué à 2.
Il me semblait que quand un site était hors la loi, il était important de mettre en place un blocage DNS pour être sur que personne ne puisse y accéder. C'est toujours accessible chez moi, j'ai raté un épisode ?
Elon est devenu trop puissant ?
Est-ce qu'il émet depuis un satellite et qu'on ne peut pas bloquer, tel un vrai pirate ?
Est-ce que le gouvernement a peur d'être pris en flagrant déli de muselage de liberté d'expression ?
[^] # Re: A quand le blocage?
Posté par Ysabeau 🧶 (site web personnel, Mastodon) . Évalué à 6.
Le gouvernement français semble s'en servir pour sa com' officielle :(
« Tak ne veut pas quʼon pense à lui, il veut quʼon pense », Terry Pratchett, Déraillé.
[^] # Re: A quand le blocage?
Posté par Zenitram (site web personnel) . Évalué à 2. Dernière modification le 24 mars 2023 à 14:08.
Je me doute que c'est pour troller mais au cas où, et pour ceux qui pourraient y croire…
X s'est défendu (il s'est présenté au tribunal) et a été condamné définitivement aujourd'hui. Il a maintenant Y jours pour se conformer à la loi, sous peine de se refaire condamner, et si il insiste encore et encore de se faire couper par DNS.
On peut aussi couper par DNS si X ne se présente pas et est condamné (ou doute qu'il fera si il ne répond pas déjà à une convocation), ou que c'est fortement problématique.
X peut être mon site, ton site, Twitter, le principe ne change pas : on ne sort par la plus grosse arme à la première condamnation surtout si ce n'est pas pour le coeur de site.
C'est ça la justice en démocratie, n'en déplaise à ceux qui hurlent la dictature, la France n'est pas une dictature et les principes démocratiques s'appliquent à tous, y compris ceux qu'on n'aime pas (sinon ça serait plutôt le style d'une dictature).
A noter, pour revenir au sujet du site, que c'est le même principe qui s'applique dans le libre, alors que de la même manière certains voudraient exclure ou inclure suivant leur idées, le libre protège toi, moi ou Amazon de la même manière et c'est bien ce qui embête quelques personnes qui voudraient faire du libre sauf si X peut en profiter comme les autres.
# Quid des autrés sites
Posté par Misc (site web personnel) . Évalué à 7.
Par exemple, est ce qu'un serveur mastodon doit faire pareil et publier des infos sur sa modération ?
Certains serveurs ne donnent pas l'identité des modos, et n'ont sans doute pas de procédures autour de ça.
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Zenitram (site web personnel) . Évalué à 0. Dernière modification le 24 mars 2023 à 14:13.
Pourquoi il ne devrait pas si Twitter doit?
Ce n'est pas une excuse valable pour violer la loi.
A un moment il y en a qui vont se rendre compte de ce qu'est d'être responsable de ce qu'on organise…
A noter que c'est pareil ici, et le directeur de publication est responsable de tout ce qu'on écrit si il ne réagit pas en cas de soucis. Et il le sait (et gère :) ).
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Misc (site web personnel) . Évalué à 10.
Avant d'affirmer des trucs vrais mais fondamentalement aussi creux que dire "le ciel est bleu", il serait sans doute plus utile de préciser de quel loi on parle, histoire de voir si elle s'applique et dans quels circonstances.
Il y a par exemple des seuils en terme d'audience dans le DMA, tout comme dans d'autres lois françaises, donc ça ne serait pas quelque chose de surprenant ou de nouveau.
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 10.
moment « je ne suis pas juriste mais »
la question devrait sans doute être « pourquoi Twitter est condamné, sur quels fondements juridiques, et ces fondements concernent-ils d'autres plateformes, par exemple un serveur mastodon ? »
D'après les articles, le texte utilisé est la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004, qui impose aux plateformes de « concourir à la lutte » contre la haine en ligne et notamment de « rendre publics les moyens qu’elles consacrent à la lutte contre ces activités illicites (source Ouest France), confirmé par la cour d’appel de Paris « imposant de détailler ses moyens de lutte contre la haine en ligne ». (source SudOuest) (détails: communiquer « tout document administratif, contractuel, technique ou commercial relatif aux moyens matériels et humains mis en œuvre » pour « lutter contre la diffusion des infractions d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe »).
OK, que dit la LCEN ? (source Les Échos)
En revanche, l’hébergeur doit concourir à la lutte contre la diffusion des contenus haineux. A ce titre, la LCEN le soumet à trois obligations distinctes précisées à l’article 6. I 7 :
- l’hébergeur doit mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à sa connaissance des contenus illicites ;
- l’hébergeur doit rendre publics les moyens qu'il consacre à la lutte contre les activités illicites ;
- l’hébergeur doit encore informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites signalées.
Et LegiFrance indique bien la même chose.
Compte tenu de l'intérêt général attaché à la répression de l'apologie, de la négation ou de la banalisation des crimes contre l'humanité, de la provocation à la commission d'actes de terrorisme et de leur apologie, de l'incitation à la haine raciale, à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle, de leur identité de genre ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l'incitation à la violence, notamment l'incitation aux violences sexuelles et sexistes, ainsi que des atteintes à la dignité humaine, les personnes mentionnées ci-dessus doivent concourir à la lutte contre la diffusion des infractions (…).
A ce titre, elles doivent mettre en place un dispositif facilement accessible et visible permettant à toute personne de porter à leur connaissance ce type de données et rendre publics les moyens qu'elles consacrent à la lutte contre les activités illicites mentionnées (…). Les personnes mentionnées aux 1 et 2 du présent I ont également l'obligation d'informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites mentionnées au troisième alinéa du présent 7 qui leur seraient signalées et qu'exerceraient les destinataires de leurs services.
Est-ce que LinuxFr.org est concerné·e ? Oui, « Ce site est soumis au régime juridique français. À ce titre, il est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, Ⅲ, 2° de la loi 2004‑575 du 21 juin 2004.» (source LinuxFr.org).
Est-ce qu'un serveur mastodon est concerné ? Comme toutes les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne.
Après il y a un autre secret connu seulement des meilleurs services de communication au public en ligne : il vaut mieux éviter d'avoir un service presse ou un service juridique qui ne sache que répondre 💩. Mais bon c'est un secret connu seulement des meilleurs aussi.
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Misc (site web personnel) . Évalué à 4. Dernière modification le 24 mars 2023 à 16:35.
Et donc, je suppose que pour ça, c'est ce lien et celui ci ?
Parce que bon, je pense pas qu'il y a pas besoin de grand chose de plus, mais je note que la procédure ne rappelle pas explicitement qu'il "faut prévenir les keufs" dans certains cas.
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 4.
Les règles de modération n'ont pas été mises en ligne à cause de la LCEN, mais bien parce qu'on voulait définir et dire ce que l'on faisait en termes de modération, et il s'avère que c'est ce que demande la LCEN aussi, indirectement. Et quand le juge te demande ce que tu fais dans le domaine, tu peux lui donner des liens vers tes règles, vers ton équipe de modération (donc dire quels sont ses effectifs, s'ils sont là en 24/7, pour quelles langues, etc.), etc. Donc si un juge nous demandait, je pense que pointer vers les deux pages de règles de modération et la page de l'équipe du site et les mentions légales, ça devrait lui suffire (en sachant qu'on a une équipe de bénévoles et qu'on ne fera pas de miracle de réaction en 3min en 24/7).
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Benoît Sibaud (site web personnel) . Évalué à 4.
ça nous arrive de le rappeler, cf Bannissement d'un utilisateur et évolution de la modération, qui est postérieur à l'écriture initiale des règles de modération, et qui mentionne notamment la plateforme de signalement PHAROS par exemple. En pratique, je dirais que les deux fois où j'aurais pu faire un signalement via PHAROS, soit le site ne prenait pas ça en charge, soit le site ne s'intéresse qu'aux contenus en ligne, or je suis tenu de les dépublier s'ils sont manifestement illégaux (LCEN…). Ou tous les ans via les statistiques de l'année via « Depuis la création du site, statistiques liées au légal (dans les sens liés à la force publique ou à du juridique) : cinq mises en demeure reçues (pour zéro assignation) ; une réquisition judiciaire reçue (qui au final ne nous concernait pas, mais a donné l’occasion de discuter avec la police nationale) ; un cas d’usurpation d’identité et de harcèlement type « revenge porn » (discussion avec la gendarmerie nationale). »
[^] # Re: Quid des autrés sites
Posté par Misc (site web personnel) . Évalué à 3.
La mention de PHAROS est intéressante, parce que c'est pas exactement ce que j'avais en tête en lisant l'obligation de signaler aux autorités.
Je comprends que la loi ne rentre pas dans les détails, mais je pense que si je débarque au commissariat pour dire "bonjour, j'ai du modérer un contenu sur un serveur mastodon, quelqu'un a dit un truc raciste, je doit le signaler", on va me regarder bizarrement. Ou plutôt, on va me dire "non, c'est pas ici, c'est la bas" (avec la bas un autre poste de police à 30 minutes de marche, par opposition au commissariat en bas de chez moi à l'époque ou j'avais mon ancien appart).
Puis la bas, on va me dire qu'il faut attendre, prendre 20 minutes pour m'écouter, et je vais repartir. Et refaire ça avec la modération suivante.
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