Ho ye, ho ye,
Dans le cadre de mon travail, j'ai réalisé une architecture d'un service mail qui fonctionne aujourd'hui pour ma boîte.
Fort de cette expérience (on pourrait même dire de cette réussite où cet exploit !), un sentiment d'héroïsme m'envahit que je souhaite faire partager à mes contemporains... Persuadé que je pourrais ainsi leur amener la lumière qui manquait sur leur chemin.
Plus sérieusement, la démarche utilisée dans ce travail me semble intéressante et j'aimerais pouvoir en faire profiter ceux qui sont confrontés à la même problématique. Je me lance donc dans la rédaction de quelque chose qui serait grossomodo un mix entre un howto et un compte rendu d'analyse. Ce document que je souhaite mettre en ligne retrace les différentes étapes de l'étude et de la mise en place d'une nouvelle solution.
Naïf comme je suis, pas une seconde je me suis demandé si j'avais les droits pour faire ce genre de chose. Je me pose les questions suivantes :
- Le résultat exploitable (le système installé) appartient à mon employeur sans aucun doute, quand est-il de la démarche/réflexion et de l'expérience acquise ?
- Est-ce que j'ai le droit de mettre en ligne une étude réalisée dans le cadre de mon travail (comme certains l'on fait il y a pas si longtemps pour une étude des système de virtualisation) ?
- Si j'écris un programme au boulot (mon employeur en est le propriétaire), il y a t-il quelque chose qui m'empêcherait de réécrire la même chose (en changeant le nom des variables, l'ordre de déclaration des fonctions, l'heure de ma montre et la couleur de mon caleçon) et de le mettre sous GPL ?
Avec des connaissances quasi nulles en droit, j'ai fais des petites recherches et tenté de comprendre (j'ai trouvé entre autre ça). De ce que j'en comprends... j'en comprends pas grand chose si ce n'est que ca serait plutôt "Non"...
Pouvez vous m'éclairer sur la question ?
Journal Nos droits sur nos productions au travail
17
avr.
2008
# ... réponse simple?
Posté par ragoutoutou . Évalué à 10.
La démarche, la réflexion et l'expérience t'appartiennent, pas les textes produits durant tes heures de boulot ou les éléments pouvant être considérés comme secrets commerciaux.
Si tu veux "ouvrir" une application que tu as développé au travail... tu dois tout réécrire ...
Mes conseils: fais une refonte totale de l'application... au final la version libre faite chez toi sera toujours bien meilleure que celle faite au boulot, épurée, mieux modélisée, sans la contrainte de "time to market", et au possible totalement incompatible avec celle du boulot....
Assure-toi aussi que ton projet ne rentre pas en concurrence avec l'activité de ton employeur.
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par jms . Évalué à 10.
Niark niark niark :-)
->[]
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par snt . Évalué à -1.
Pas con l'employeur : il va attendre que tu la colles sur le net et là il la chopera gratuitement.
Niarrrrrrrk.
Après il te virera et il continuera à la vendre. Et toi, tu seras bien gentil de continuer à assurer la maintenance du soft pour des prunes.
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par Anonyme . Évalué à 3.
- récuperer un truc gratuit sur le net c'est bien, mais il faut quand meme quelqu'un pour le mettre en place et le maintenir, et la personne la mieux placée pour le faire c'est quand meme l'auteur du truc, puisqu'il connait bien le soft et l'entreprise
- si l'auteur du soft se fait virer et n'en a plus besoin pour son travail, il y a de fortes chances pour qu'il abandonne la maintenance de son soft
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par ragoutoutou . Évalué à 6.
C'est déontologiquement questionnable, et pour avoir vu quelqu'un essayer de jouer au malin comme ça, ça ne marche pas et ça peut déboucher sur un licenciement pour faute grave, selon les contrats d'embauche.
Par contre, j'ai un collègue qui a fait ça de manière plus structurée: il a démissionné, il a créé sa boîte, et maintenant l'ancien employeur sous-traite effectivement le travail autrefois accomplis par le collègue à son entreprise.
si l'auteur du soft se fait virer et n'en a plus besoin pour son travail, il y a de fortes chances pour qu'il abandonne la maintenance de son soft
L'entreprise le remplace et met quelqu'un à la maintenance du code "gpl" en interne, le service juridique pour sa part attaque l'ancien employé pour récupérer si possible la propriété intellectuelle du logiciel ou faire sauter la licence... les cimetières sont pleins de personnes irremplaçables.
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par yellowiscool . Évalué à 4.
Envoyé depuis mon lapin.
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par Samaty Tramo . Évalué à 1.
Et te licencier c'est perdre du temps, car le suivant n'as pas la même vision que toi. Et il doit décodé tes intentions. Pour peux que tu n'as pas laissé de schémas de développement. Il est quasi raide. (Je parle de truc genre générateur de code optimisé pour divers problématique en client serveur)
Bref, c'est un risque qu'un voyant ne prendrait pas. Mais il y a tellement d'aveugle chez les DRH :)). Et puis, il mettra l'échec sur ton code devant sa hiérarchie.
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par Romeo . Évalué à 2.
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par gweisenh . Évalué à 4.
- droits patrimoniaux (L.121-1 à 4 du CPI)
- droits moraux (L.122-1 à 9 du CPI) :
- et les fameux droits voisins du droit d'auteur ...
(voir => http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%27auteur)
Pour faire simple, les droits patrimoniaux sont cédes à l'employeur (L113-9 CPI). . En revanche les droits moraux sont inaliénables (donc pas cessible ) , perpétuel et imprescriptible (Art. L. 121-1).
Tu peux donc sans problèmes faire un Howto de ton "exploit" sans divulger des infos spécifique à l'entreprise en t'assurant de ne pas violer un NDA que tu aurais signé par mégarde (voir le contrat de travail).
Pour ce qui est du logiciel, tu peux utiliser les grandes idées utilisées et profiter pour améliorer ou restructurer (modulariser) l'architecture du logiciel.
Voilà on attends avec impatience la version libre de ce chef-d'oeuvre ;-)
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par Nicolas Boulay (site web personnel) . Évalué à 3.
Sauf que dans les faits ces droits ne servent quasiement à rien. Le plus intéressant est que l'on préserve la paternité, "personne ne peut dire c'est moi qui l'ai fait".
L'autre droit, c'est le droit moral d'utilisation de l'œuvre, ou encore le droit de modification ou de retrait. Dans les faits, on ne peut les exercer car il faut dédommager les propriétaires de toutes pertes.
"La première sécurité est la liberté"
[^] # Re: ... réponse simple?
Posté par Alban Crequy (site web personnel) . Évalué à 2.
Ou ce que tu produis avec le matériel de l'entreprise, ou encore ce que tu produis dans le cadre de ta mission.
Genre si ton employeur te demande d'écrire une telle doc et que tu la fait en dehors des heures de travail sans utiliser le matériel de l'entreprise, ça peut quand même appartenir à l'entreprise.
# Commentaire supprimé
Posté par Anonyme . Évalué à -2.
Ce commentaire a été supprimé par l’équipe de modération.
[^] # Re: Protection de l'œuvre
Posté par moijbt . Évalué à 7.
Le logiciel est bien protégé par le droit d'auteur mais par un régime complètement dérogatoire.
Tout d'abord, la condition d'originalité, condition nécessaire à l'accès à la protection par le droit d'auteur, a été totalement repensée pour le logiciel. Pour les autres œuvres, on les considère comme originales dès lors qu'elle portent l'empreinte de la personnalité de leurs auteurs. Pour le logiciel, depuis un arrêt de 1985 (Pachot), c'est "l'effort personnalisé" qui reflète l'originalité. En clair, dès que tu écris quelque chose qui te demande un peu de réflexion, c'est protégé par le droit d'auteur.
Mais, l'article L. 113-9 du Code de la propriété intellectuelle créé encore une exception, cette fois-ci sur la titularité des droits. Les droits patrimoniaux sont automatiquement dévolus à l'employeur, ce qui fait que tu ne peux pas choisir la licence que tu veux, c'est à l'employeur de le faire (sauf bien sûr si il t'y a autorisé par contrat).
Donc quand bien même tu serais auteur de l'oeuvre, cela ne t'autorise pas à choisir ta licence vu que tu as cédé des droits patrimoniaux de manière exclusive à ton employeur. Tu conserve éventuellement le peu de droit moral qui existe pour le logiciel mais ça ne te donne pas le droit à grand chose...
Il faut donc faire particulièrement attention, quand on cherche des informations sur le droit d'auteur du logiciel, à ne pas appliquer les dispositions générales du droit d'auteur sans vérifier si elles s'appliquent au logiciel, ce qui n'est souvent pas le cas.
# Quelques pistes ?
Posté par khivapia . Évalué à 7.
L'expérience acquise est personnelle et il est normal que tu en fasses ce que tu veux dans certaines limites. (En effet, il serait absurde de ne pas pouvoir prétendre à l'expérience acquise dans un domaine/sur un projet en postulant dans une autre boîte par exemple).
Les limites auxquelles je pense :
1) Loyauté vis-à-vis de l'employeur. Tu ne dois pas exercer en parallèle de ton emploi une quelconque activité qui lui porterait (plus ou moins directement) préjudice. Par exemple, si son coeur de métier est de vendre des solutions de service mail, à mon avis ça va être difficile.
2) Par là, (à mon avis) les idées mises en œuvre ont plus ou moins de valeur pour l'employeur. Par exemple les idées nouvelles d'un service R&D ne sont pas aussi importantes pour l'entreprise que les idées nouvelles du service de comptabilité.
3) Tu ne peux certainement pas (ou tout au moins ne devrait pas histoire d'éviter les ennuis) repomper directement ce que tu as fait au travail sauf autorisation expresse de ton employeur. Je pense notamment au code.
4) Le problème n'est-il pas similaire à un travail de reverse-engineering ? Idéalement il faudrait que tu sois capable de montrer, en cas de problème, que tu n'as emporté de l'entreprise que des idées de design et non pas du code ou autre.
Enfin, le plus important, ne peux-tu pas demander à ton chef directement s'il verrait une objection à ce que tu le fasses ?
# j'en sais rien mais..
Posté par briaeros007 . Évalué à 1.
Si ton howto ne divulge aucune information que tu devrais conserver secrète (nom d'un client, architecture mise en place derrière, ...) , je vois mal ce qui pourrais être retenu contre toi.
2°) Tu peux toujours demandé à ton patron si il t'autorise a mettre un howto si ca te gene tant que ca ;)
3°) pour le code je sais pas. Tu garde les droits moraux dessus , mais a part ça je sais pas.
[^] # Re: j'en sais rien mais..
Posté par alice . Évalué à 3.
# Question existentielle
Posté par Moogle . Évalué à 9.
[^] # Re: Question existentielle
Posté par plagiats . Évalué à 1.
[^] # Re: Question existentielle
Posté par ethtezahl . Évalué à 3.
[^] # n'oubliez pas de cliquer sur pertinent, merci.
Posté par plagiats . Évalué à 2.
# service mail ?
Posté par dtek . Évalué à 2.
[^] # Re: service mail ?
Posté par GouNiNi . Évalué à 1.
# Merci pour vos réponses
Posté par GouNiNi . Évalué à 1.
En fait, le plus simple évidemment est de s'entendre avec son employeur sur ce genre de question. Mais pour faire ça clairement et simplement, la solution serait de convenir de ce genre de chose à la signature du contrat. La encore, au niveau de la loi, il y a quelque chose de bizarre dans le sens ou apparemment, il ne peut pas être convenu, contractuellement parlant, que la production d'un employé soit mise sous telle où telle licence. Je trouve ça dommage, dans la mesure où les deux partis sont d'accord... Quelqu'un a plus d'infos sur cette interdiction ?
Dans mon cas, on a convenu d'une autorisation pour la mise en ligne d'un howto "un peu général" sans intégrer le code de certains petits programmes codés pour l'occasion. Bien évidemment, l'article perds de l'intérêt, mais c'est un compromis qui a le mérite de nous convenir. Cela dit, encore une fois, les frontières ne sont pas claires.
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