Le système du droit d’auteur est aujourd’hui déphasé. Il criminalise une génération entière dans une tentative désespérée d’arrêter le progrès technologique.

Pour inciter nos députés à le reconsidérer, j'ai rassemblé dans un livre 18 mesures précises, détaillées et justifiées pour le réformer. Ce livre peut être consulté, téléchargé et modifié en ligne via un wiki ou Github. J'espère ces mesures fédératrices parmi les réformateurs.

J'ai monté un projet sur Ulule pour financer l'envoi de ce livre sous forme papier aux députés. Les soutiens pourront joindre des lettres personnalisés aux livres envoyés en leur nom pour engager la discussion et relancer les députés. Le projet est soutenu par le collectif SavoirsCom1.

Si l'opération réussit, je pourrai recueillir sur un site les échanges et les réponses des députés.

L'intérêt d'un livre est d'avoir une présence matérielle plus forte qu'un simple PDF envoyé par mail, pour un député comme pour un journaliste. Au Parlement Européen, les envois massifs de mails des citoyens ont déjà poussé le service informatique à les classer en spam. Qui plus est, les députés sont habitués à travailler avec des formats papier.

Il me semble que c'est le moment d'agir car le rapport Lescure vient d'être remis au gouvernement et le ministère de la Culture va bientôt plancher sur une réforme du droit d'auteur. Notre action les touchera donc en pleine réflexion sur le sujet. Elle servira à rééquilibrer le débat qui est pour l'instant trusté par des ayants-droits conservateurs au CSPLA.

Le projet a déjà recueilli 64% des 1200€ nécessaires ce qui fait 150 députés directement pris en charge par 41 soutiens. J'espère pouvoir dépasser légèrement la somme demandée pour être large au niveau des frais engagés et avoir le plus possible de personnes impliquées et de députés touchés. Nous viserons au minimum 400 députés. Si vous souhaitez envoyer le livre à d'autres responsables politiques qu'aux députés français, nous pouvons nous arranger.

N'hésitez pas à participer, je compte sur votre soutien !

En deuxième partie de dépêche, je donne l'introduction du livre et présente ses sources.